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Commission européenne: Commerce extérieur
ec.europa.eu/trade/
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Dossier: Commerce_international
Notions de base, législation et textes, fiches récapitulatives, la politique commerciale étrangère, dossiers, archives et nouvelles.
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Nombre de visites: 18      Dernière visite: 2024-11-02
Commission européenne: Environnement
ec.europa.eu/environment/
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Dossier: Environnement
Actions et programmes de la direction générale de l'environnement.
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Nombre de visites: 1      Dernière visite: 2024-12-14
Commission extra municipale des jeunes de Neuilly sur Seine (CEMJ)
www.cemjneuilly.org/
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Dossier: Neuilly-sur-Seine
Structure qui propose aux jeunes neuilléens des activités essentiellement gratuites telles que le ciné-jeunes, des soirées, une bourse au voyage, une roller parade, des actions humanitaires comme le Téléthon (reversement des bénéfices), des informations.
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Nombre de visites: 0      Dernière visite:
Commission fédérale de coordination pour la sécurité au travail (CFST)
www.ekas.admin.ch/
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Dossier: Gouvernementales
L'organisation gouvernementale s'occupe avant tout de la prévention des accidents et des maladies professionnel. Lucerne, Suisse.
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Nombre de visites: 1      Dernière visite: 2024-12-27
Commission fédérale de la communication (ComCom)
www.comcom.admin.ch/
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Dossier: Département_fédéral_de_l'environnement,_des_transports,_de_l'énergie_et_de_la_communication
Est l'autorité indépendante de régulation du marché des télécommunications instituée par la loi sur les télécommunications.
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Nombre de visites: 1      Dernière visite: 2024-12-17
Commission fédérale de protection contre les radiations et de surveillance de la radioactivité (CPR)
www.bag.admin.ch/ksr-cpr/
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Dossier: Agences_de_contrôle
Son mandat général de la commission est de donner un deuxième avis indépendant de l'administration fédérale, plus que d'assurer une tâche de coordination. Suisse.
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Nombre de visites: 2      Dernière visite: 2022-04-10
Commission fédérale de sécurité nucléaire (CSN)
www.bfe.admin.ch/kns/
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Dossier: Agences_de_contrôle
Elle a pour tâche de conseiller, sur les questions de sécurité nucléaire, le Conseil fédéral, le DETEC et l'autorité de surveillance de la sécurité des installations nucléaires. Suisse.
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Nombre de visites: 3      Dernière visite: 2024-12-22
Commission fédérale de tennis de table
www.tthandisport.org/
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Dossier: Handicaps
Présentation, organisation et règlements, disciplines, résultats de compétitions, actualités, liste de clubs. France.
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Nombre de visites: 4      Dernière visite: 2024-12-05
Commission fédérale des banques (CFB)
www.finma.ch/archiv/ebk/f/index.html
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Dossier: Organismes_régulateurs
Est une autorité administrative de droit fédéral, qui est chargée de surveiller de son propre chef les segments du secteur financier soumis à son autorité. Berne, Suisse.
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Nombre de visites: 0      Dernière visite:
Commission fédérale des maisons de jeu (CFMJ)
www.esbk.admin.ch/
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Dossier: Département_fédéral_de_justice_et_police
Instance régulatrice des maisons de jeu. Présentation des activités, des enquêtes et des rapports parlementaires.
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Commission fédérale des maisons de jeu (CFMJ)
www.esbk.admin.ch/
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Dossier: Organismes_connexes
Instance régulatrice des maisons de jeu. Présentation des activités, des enquêtes et des rapports parlementaires. Suisse.
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Nombre de visites: 4      Dernière visite: 2024-12-11
Commission fédérale ski nordique handisport
www.ski-nordique-handisport.org/
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Dossier: Fédérations_et_comités
Présentation, organisation et règlements, résultats de compétitions, liste de clubs, actualités, l'équipe nationale. Siège à Corenc, Isère (38).
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Nombre de visites: 0      Dernière visite:
Commission fédérale tir sportif handisport (FFHTIR)
ffhtir.free.fr/
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Dossier: Handicaps
Présentation, organisation et règlements, disciplines, résultats de compétitions, actualités, liste de clubs. France.
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Nombre de visites: 4      Dernière visite: 2024-11-26
Commission française des archives juives (CFAJ)
www.cfaj.fr/
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Dossier: Archives
Présentation des nombreuses publications de la commission : revues, biographies, travaux.
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Nombre de visites: 0      Dernière visite:
Commission francophone d'arbitrage
users.teledisnet.be/web/jba02820/
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Dossier: Volleyball
Commission arbitrale de l'association interprovinciale francophone (AIF). Informations pour les arbitres et les non arbitres : règles du jeu, affectations et équipement des arbitres, homologations. Liens, photos et documentation.
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Nombre de visites: 0      Dernière visite:
Commission Indépendante d'Experts Suisse - Seconde Guerre Mondiale
www.uek.ch/
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Dossier: Histoire
Rapport final de la commission Bergier disponible en ligne.
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Nombre de visites: 1      Dernière visite: 2022-04-10
Commission interaméricaine des droits de l’homme
www.cidh.oas.org/
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Dossier: Organisation_des_Etats_Américains
A pour attributions de promouvoir le respect et la défense des droits de l’homme et de servir d’organe consultatif à l’Organisation des États américains dans ce domaine. Présentation, documentation, publications.
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Nombre de visites: 1      Dernière visite: 2024-10-09
Commission interdépartementale du développement durable (CIDD)
www.cidd.be/
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Dossier: Institutions_fédérales
Veille à intégrer un souci de protection de l'environnement dans le développement social et économique. Présentation, publications, projet de consultation de la population et liens divers.
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Nombre de visites: 0      Dernière visite:
Commission interdépartementale du développement durable (CIDD)
www.cidd.be/
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Dossier: Nature_et_environnement
Veille à intégrer un souci de protection de l'environnement dans le développement social et économique. Présentation, publications, projet de consultation de la population et liens divers.
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Nombre de visites: 4      Dernière visite: 2022-04-10
Commission Intergouvernementale au tunnel sous la Manche
www.cigtunnelmanche.fr/
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Dossier: Ponts_et_tunnels
Assistée par le Comité de Sécurité et le Comité binational de Sûreté, cette commission suit l'ensemble des questions liées à la liaison fixe trans-manche.
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Nombre de visites: 4      Dernière visite: 2024-12-06
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