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L'organisme joue un rôle de porte-parole de la population notamment par l'intermédiaire des membres qui y siègent et qui assurent le relais de l'information venant de, et vers, les populations et partenaires locaux concernés. Dunkerque, Nord (59), France.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2025-01-21
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L'organisme a pour mission de favoriser la transparence et l’information du public sur les activités du centre d'études nucléaires implanté à Saint-Paul-Lez-Durance, Bouches-du-Rhône (13), France.
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L'organisme a pour objet d'exercer les missions confiées en application de la loi du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire et est chargée d'une mission de suivi de l’impact des installations nucléaires sur les personnes et sur l’environnement. Gard (30), France.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-10-09
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Réglementation des certificats médicaux, plongée handisport, contre-indications, trousse médicale et procédure d'évacuation.
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Organisme gouvernemental indépendant spécialisé dans le domaine municipal. Responsabillités, documentation, recherche, jurisprudence, contact. Canada.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2025-01-16
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Organisme gouvernemental indépendant spécialisé dans le domaine municipal. Responsabilités, documentation, recherche, jurisprudence, contact.
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Elle assure, auprès du Gouvernement, un rôle de conseil et de proposition dans le domaine des droits de l’homme, du droit et de l’action humanitaire et du respect des garanties fondamentales accordées aux citoyens pour l’exercice des libertés publiques.
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Présentation de la commission, de la discipline et du calendrier. Textes officiels.
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Elle exerce, en appel, le pouvoir de décision initialement dévolu par la loi d'orientation du commerce et de l'artisanat au ministre chargé du commerce. Toutes les décisions depuis l'année 1999.
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Présentation des activités de la Commission qui consiste à étudier les aspects éthiques des problèmes soulevés tant dans le domaine des sciences de la vie et de la santé que des solutions et des moyens à mettre en oeuvre.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-10
Les sites proposés dans cette version de démonstration proviennent du répertoire de l'Open Project Directory
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