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L'organisme est une organisation internationale non gouvernementale, destinée à favoriser l'échange des connaissances et de l'expérience dans le domaine de l'ingénierie des barrages. Paris (75), France.
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Développe la coopération internationale en vue de promouvoir et diversifier la transformation des matières premières agricoles. Présente structures et états membres, objectifs et actions. Paris, France.
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Développe la coopération internationale en vue de promouvoir et diversifier la transformation des matières premières agricoles. Présente strucutures et Etats membres, objectifs et actions. Paris, France.
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Créée en 1952, donne des informations en quatre langues sur le développement durable dans les Alpes. Schaan.
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Créée en 1952, donne des informations en quatre langues sur le développement durable dans les Alpes. Schaan, Liechtenstein.
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La structure franco-suisse chargée de surveiller l’évolution de la qualité des eaux du lac, du Rhône et de leurs affluents recommande les mesures à prendre pour lutter contre la pollution et coordonne la politique de l’eau de la région. Dossiers et campagnes. Lausanne.
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La structure franco-suisse chargée de surveiller l’évolution de la qualité des eaux du lac, du Rhône et de leurs affluents recommande les mesures à prendre pour lutter contre la pollution et coordonne la politique de l’eau de la région. Dossiers et campagnes. Canton Vaud, Suisse.
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Présentation du vignoble, de son historique et des appellations. Route des vins et annuaire des professionnels.
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Autorité centrale italienne sur la tutelle des mineurs et la coopération en matière d'adoption. Présentation, les tribunaux, compétences de régions et services locaux, la réglementation, guide pour une famille adoptive. Rome, Latium, Italie.
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L'organisme a pour mission d'informer sur le suivi de l’impact de l’installation nucléaire dans le cadre de la loi du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire. Tarn-et-Garonne (82), France.
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L'organisme joue un rôle de porte-parole de la population notamment par l'intermédiaire des membres qui y siègent et qui assurent le relais de l'information venant de, et vers, les populations et partenaires locaux concernés. Dunkerque, Nord (59), France.
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L'organisme a pour mission de favoriser la transparence et l’information du public sur les activités du centre d'études nucléaires implanté à Saint-Paul-Lez-Durance, Bouches-du-Rhône (13), France.
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L'organisme a pour objet d'exercer les missions confiées en application de la loi du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire et est chargée d'une mission de suivi de l’impact des installations nucléaires sur les personnes et sur l’environnement. Gard (30), France.
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Réglementation des certificats médicaux, plongée handisport, contre-indications, trousse médicale et procédure d'évacuation.
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Organisme gouvernemental indépendant spécialisé dans le domaine municipal. Responsabillités, documentation, recherche, jurisprudence, contact. Canada.
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Organisme gouvernemental indépendant spécialisé dans le domaine municipal. Responsabilités, documentation, recherche, jurisprudence, contact.
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Elle assure, auprès du Gouvernement, un rôle de conseil et de proposition dans le domaine des droits de l’homme, du droit et de l’action humanitaire et du respect des garanties fondamentales accordées aux citoyens pour l’exercice des libertés publiques.
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Présentation de la commission, de la discipline et du calendrier. Textes officiels.
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Elle exerce, en appel, le pouvoir de décision initialement dévolu par la loi d'orientation du commerce et de l'artisanat au ministre chargé du commerce. Toutes les décisions depuis l'année 1999.
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Présentation des activités de la Commission qui consiste à étudier les aspects éthiques des problèmes soulevés tant dans le domaine des sciences de la vie et de la santé que des solutions et des moyens à mettre en oeuvre.
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Présentation des activités de la commission qui consiste à étudier les aspects éthiques des problèmes soulevés tant dans le domaine des sciences de la vie et de la santé que des solutions et des moyens à mettre en oeuvre. Luxembourg.
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Est une commission consultative, indépendante et extraparlementaire, qui suit les développements scientifique et leurs applications dans les domaines de la santé et de la maladie chez l'être humain. Berne, Suisse.
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Regroupe les clubs français de bugeï et de jiu-jistu brésilien. Présentation et forum de discussion.
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Toute personne victime ou témoin de faits, commis par des personnes exerçant des activités de sécurité sur le territoire de la République, dont elle estime qu'ils constituent un manquement aux règles de la déontologie, peut envoyer une réclamation à un député ou un sénateur qui la transmettra à la commission.
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Toute personne victime ou témoin de faits, commis par des personnes exerçant des activités de sécurité sur le territoire de la République, dont elle estime qu'ils constituent un manquement aux règles de la déontologie, peut envoyer une réclamation à un député ou un sénateur qui la transmettra à la commission.
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Autorité de contrôle française en matière de protection des données personnelles. Elle dispense des informations tant sur des aspects pratiques (création de site, création de fichiers) que sur des aspects plus théoriques. Il est par ailleurs possible de faire la déclaration de fichier en ligne.
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Autorité de contrôle française en matière de protection des données personnelles. Elle dispense des informations tant sur des aspects pratiques (création de site, création de fichiers) que sur des aspects plus théoriques. France.
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Autorité de contrôle française en matière de protection des données personnelles. Elle dispense des informations tant sur des aspects pratiques (création de site, création de fichiers) que sur des aspects plus théoriques. Il est par ailleurs possible de faire la déclaration de fichier en ligne.
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Pour connaître ses droits sur Internet et surfer en toute sécurité. Informations pour les petits et les grands, mini-dictionnaire, jeu et trophée de l'internaute junior le plus prudent.
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Permet de consulter le répertoire national des certifications professionnelles.
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Présentation, activités et calendrier évènements, liens.
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Présentation, activités et calendrier événements, liens.
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Commission chargée du contrôle et de la publication des comptes annuels des partis politique, et des comptes de campagne de toutes les élections nationales et locales (dès que la population dépasse 9000 habitants).
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Commission chargée du contrôle et de la publication des comptes annuels des partis politique, et des comptes de campagne de toutes les élections nationales et locales. France.
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Présentation de la commission, de ses activités et de ses projets.
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En tant qu'un élément du système criminel de justice le conseil fait des décisions indépendantes de dégagement et de pardon et des recommandations de clémence.
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Est un organe déconcentré du Bureau du Premier Ministre, dont la mission est de veiller à la bonne utilisation des deniers publics lors de passation des marchés publics et de l’exécution des contrats de l'état.
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Est un organe déconcentré du Bureau du Premier Ministre, dont la mission est de veiller à la bonne utilisation des deniers publics lors de passation des marchés publics et de l’exécution des contrats de l'état.
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Elle assure la réglementation, la législation et la diffusion d'un guide pratique des titres, chèques et tickets restaurant. Questions-réponses, actualités.
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Est chargée de veiller au respect de la participation du public au processus d'élaboration des projets d'aménagement ou d'équipement d'intérêt national à forts enjeux socio-économiques ou avec des impacts significatifs sur l'environnement ou l'aménagement du territoire.
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Est chargée de veiller au respect de la participation du public au processus d'élaboration des projets d'aménagement ou d'équipement d'intérêt national à forts enjeux socio-économiques ou avec des impacts significatifs sur l'environnement ou l'aménagement du territoire. Paris (75).
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Développement et promotion des tournages dans les régions. Présentation, guide pratique des tournages, actualité et liens.
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Présentation, les réseaux et partenariats, programmes et calendrier événements, documentation, les sites inscrits au patrimoine mondial.
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Résultats, sélections et différentes informations de l'épée femme en France.
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Les informations officielles de la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (FFESSSM) pour cette discipline. Calendrier, forum, photos, liste des clubs et liens.
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Présentation, activités et programmes, calendrier évènements, documentation, les sites inscrits au patrimoine mondial. [Multilingue.]
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Présentation, activités et programmes, calendrier événements, documentation, les sites inscrits au patrimoine mondial. Beyrouth.
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Présentation, organisation et domaines d'intérêt, actualités, moteur de recherche, liens. Antanarivo.
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Présentation des compétitions et du calendrier. Informations utiles et téléchargement des règlements.
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Organe chargé de veiller à l'application de la loi du pacte culturel. Cette loi vise à permettre la représentation équitable des différentes tendances idéologiques et politiques dans diverses autorités publiques actives dans des domaines culturels.
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Présent la structure et son fonctionnement, activités, le système des écoles associés, le centre de documentation.
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Est une autorité indépendante instaurée par la loi du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractère personnel.
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Est une autorité indépendante instaurée par la loi du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractère personnel. Luxembourg.
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Historique, matériel utilisé, présentation des disciplines. Calendrier et photographies.
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Présente la structure et son fonctionnement, activités, le système des écoles associées, le centre de documentation, la délégation à Paris.
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Elle est chargée, en qualité d’organisme paritaire consultatif, de donner un avis sur l’application aux journaux et écrits périodiques des textes législatifs ou réglementaires prévoyant des allègements en faveur de la presse en matière de taxes fiscales et de tarifs postaux.
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Présente l'organisme donnant le certificat de qualification professionnelle (CQP) dans le domaine du commerce et de la distribution. Prestations, documentation et annuaire. Paris (75), France.
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Jurisprudence, doctrine et autres informations de cette juridiction administrative jugeant des recours introduits contre les décisions du Commissaire Général aux réfugiés et aux apatrides. Belgique.
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Jurisprudence, doctrine et autres informations de cette juridiction administrative jugeant des recours introduits contre les décisions du Commissaire général aux réfugiés et aux apatrides.
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Jurisprudence, doctrine et autres informations de cette juridiction administrative jugeant des recours introduits contre les décisions du Commissaire Général aux réfugiés et aux apatrides.
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Décrit les principes et le mode de fonctionnement de cette instance chargée de la réparation des préjudices résultant des spoliations de biens des juifs lors de la seconde guerre mondiale.
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Gère les ressources maritimes des eaux entourant l'antarctique. Présentation et rôle de la commission.
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Sa mission est d'apprécier la variation du patrimoine entre deux déclarations fournies par les acteurs de la vie politique. France.
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Sa mission est d'apprécier la variation du patrimoine entre deux déclarations fournies par les acteurs de la vie politique.
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Principal organe juridique des Nations-Unies. Rapports annuels, documents, recueils de jurisprudence, liens concernant le droit commercial et l'annuaire.
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Principal organe juridique des Nations-Unies. Rapports annuels, documents, recueils de jurisprudence, liens concernant le droit commercial et l'annuaire.
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Principal organe juridique des Nations-Unies. Rapports annuels, documents, recueils de jurisprudence, liens concernant le droit commercial et l'annuaire. Vienne, Autriche.
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Autorité centrale italienne sur la tutelle des mineurs et la coopération en matière dadoption. Présentation, les tribunaux, compétences de régions et services locaux, la réglementation, guide pour un famille adoptive.
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Actualités et directives arbitrales pour l'ensemble du Brabant.
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Est un tribunal administratif et décide en toute indépendance et impartialité, avec la participation de la communauté, de la mise en liberté sous condition des personnes contrevenantes détenues.
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Informations de la CRK Aquitaine
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Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées pour le département.
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Portail de la commission régionale de kendo et discplines associées du Val d'Oise (95).
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Portail de la commission régionale de kendo et discplines associées du Val d'Oise.
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Kendo, iaido, jodo, naginata et sport chambara en Languedoc-Roussillon. Tous les clubs, les contacts, les stages .
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Site de la Commission Régionale de Kendo et Disciplines Rattachées Midi Pyrénées.
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Présentation de la commission, de son histoire et de ses activités et des publications.
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La commission est un organe consultatif, relevant du Ministre de la Région wallonne ayant la protection du patrimoine dans ses attributions.
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La commission est un organe consultatif, relevant du Ministre de la Région wallonne ayant la protection du patrimoine dans ses attributions.
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Tous les aspects de la formation dans le territoire couvert par la commission.
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Tous les aspects de la formation dans le territoire couvert par la commission.
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Commission scolaire anglophone de la région de la Capitale-National et des régions administratives nos 02, 03, 04, 10 (en partie), 12 et 17 (en partie).
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Tous les aspects de la formation dans le territoire couvert par la commission.
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Commission scolaire francophone qui dessert les territoires des municipalités régionales de comté (MRC) de Charlevoix et Charlevoix-Est dans la région de la Capitale-Nationale. Elle offre des services de formation générale au secteur des jeunes (préscolaire, primaire et secondaire), des services d’éducation aux adultes et des programmes de formation professionnelle.
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Présentation et mission, liste des classes. Outils pour l'intégration des TIC. Formation professionnelle et adulte.
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Formation à l'éducation préscolaire, enseignement primaire et secondaire, enseignement aux adultes et services aux entreprises.
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Tous les aspects de la formation dans le territoire couvert par la commission.
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Tous les aspects de la formation dans le territoire couvert par la commission.
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Tous les aspects de la formation dans le territoire couvert par la commission.
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Établissements d’enseignement public de la région de Québec. Écoles primaires, écoles secondaires, centres de formation professionnelle, centres d’éducation des adultes. Services éducatifs.
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Née du maillage des commissions scolaires Bellechasse, l'Islet-Sud et une partie de Beauce-Abénaquis. Présentation, services, établissements et sites d'intérêt.
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Elle couvre le territoire de Jonquière de la ville Saguenay et des Municipalités de Bégin, Larouche, Saint-Ambroise et Saint-Charles-de-Bourget.
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Tous les aspects de la formation dans le territoire couvert par la commission.
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Tous les aspects de la formation dans le territoire couvert par la commission.
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Présentation de ses établissements et de ses services. Projets-écoles.
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Tous les aspects de la formation dans le territoire couvert par la commission.
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Elle couvre le territoire de plusieurs municipalités et villes.
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Tous les aspects de la formation dans le territoire couvert par la commission.
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Tous les aspects de la formation dans le territoire couvert par la commission.
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Porte d'entrée pour toutes informations relatives à la scolarité.
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Les sites proposés dans cette version de démonstration proviennent du répertoire de l'Open Project Directory
Aidez à la réalisation du plus grand répertoire édité par les humains sur l'internet.