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Commissariat aux conflits d’intérêts et à l’éthique (CCIE)
www.ciec-ccie.gc.ca/
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Dossier: Organisations
Aide les titulaires de charge publique à prévenir et éviter les conflits d’intérêts entre leurs fonctions officielles et leurs intérêts personnels.
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Commissariat aux langues officielles
www.ocol-clo.gc.ca/
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Dossier: Organisations
Présente activités et textes de loi, ses rôles et son mandat ainsi que la mission de veille sur les droits linguistiques des Canadiennes et des Canadiens.
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Commissariat aux langues officielles (CLO)
www.ocol-clo.gc.ca/
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Dossier: Médiateurs_et_ombudsmans
Présente activités et textes de loi, ses rôles et son mandat ainsi que la mission de veille sur les droits linguistiques des canadiennes. Canada.
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Nombre de visites: 3      Dernière visite: 2024-12-18
Commissariat du gouvernement chargé de l'instruction disciplinaire
www.cgid.public.lu/
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Dossier: Administrations_et_services
Informations pratiques sur sa mission, la législation qui le gouverne, les personnes de contact, ou encore l'accès à cette institution.
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Nombre de visites: 1      Dernière visite: 2024-12-08
Commissariat général aux relations internationales de la Communauté française de Belgique (CGRI)
www.wbri.be/
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Dossier: Institutions_communautaires
Est l'instrument d'action de la Communauté française de Belgique sur la scène internationale. Il gère conjointement les accords et les programmes de coopération de la Communauté française, de la Région wallonne et de la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale (COCOF).
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Commission administrative des régimes de retraite et d’assurances (CARRA)
www.carra.gouv.qc.ca/
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Dossier: Conseil_exécutif
Administre les régimes de retraite qui lui sont confiés et a pour mission de s’assurer que les participants et les prestataires de ces régimes bénéficient des avantages auxquels ils ont droit.
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Nombre de visites: 1      Dernière visite: 2024-12-08
Commission africaine des droits de l'homme et des peuples (CADHP)
www.achpr.org/
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Dossier: Union_africaine
Est chargée d'assurer la promotion et la protection des droits de l'homme et des peuples sur l'ensemble du continent africain. Présentation, instruments de base et activités, publications, événements.
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Nombre de visites: 1      Dernière visite: 2024-12-30
Commission allemande (DUK) pour l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO)
www.unesco.de/
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Dossier: Politique
Couvre les grands programmes d'éducation et enseignement, sciences naturelles et sciences sociales, culture, communication et information. Présentation, activités, publications. Siège à Bonn.
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Commission bancaire, financière et des assurances (CBFA )
www.cbfa.be/
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Dossier: Services_financiers
Organisme public chargé de contrôler les banques et intermédiaires financiers dans le pays. Bruxelles, Bruxelles-Capitale.
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Nombre de visites: 4      Dernière visite: 2024-11-28
Commission bancaire, financière et des assurances (CBFA )
www.cbfa.be/
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Dossier: Organismes_régulateurs
Organisme public chargé de contrôler les banques et intermédiaires financiers dans le pays. Bruxelles, Bruxelles-Capitale, Belgique.
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Nombre de visites: 2      Dernière visite: 2022-04-10
Commission bancaire, financière et des assurances (CBFA )
www.cbfa.be/
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Dossier: Assurances
Organisme public chargé de contrôler les banques et intermédiaires financiers dans le pays. Bruxelles, Bruxelles-Capitale, Belgique.
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Nombre de visites: 0      Dernière visite:
Commission bicross région Centre orléanais
www.bicross-orleanais.com/
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Dossier: BMX
Présentation du bicross en région Centre par la commission régionale. Les lubs, les pistes, le championnat régional. de Eure-Et-Loire (28), Loiret (45), Loir-Et-Cher (41), Cher (18), Indre-Et-Loire (37), Indre (36).
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Nombre de visites: 1      Dernière visite: 2024-12-21
Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN)
www.cnsc-ccsn.gc.ca/
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Dossier: Agences_de_contrôle
Réglemente le secteur nucléaire: le régime de réglementation vise à protéger le public et l’environnement contre le rayonnement artificiel causé par l’utilisation de l’énergie et des matières nucléaires. Canada.
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Nombre de visites: 3      Dernière visite: 2024-11-29
Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN)
www.cnsc-ccsn.gc.ca/
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Dossier: Ressources_naturelles
Réglemente le secteur nucléaire: le régime de réglementation vise à protéger le public et l’environnement contre le rayonnement artificiel causé par l’utilisation de l’énergie et des matières nucléaires.
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Commission canadienne des affaires polaires
www.polarcom.gc.ca/
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Dossier: Régions_polaires
Recherche et diffuse des informations sur les régions polaires. Présentation et rôle de la comission.
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Nombre de visites: 6      Dernière visite: 2024-12-31
Commission canadienne des affaires polaires (CCAP)
www.polarcom.gc.ca/
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Dossier: Patrimoine_canadien
Recherche et diffuse des informations sur les régions polaires. Présentation et rôle de la commission.
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Commission canadienne des droits de la personne (CCDP)
www.chrc-ccdp.ca/
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Dossier: Droits_de_l'Homme
Applique la Loi canadienne sur les droits de la personne et la Loi sur l'équité en matière d'emploi, qui voient au respect des principes de non-discrimination et d'égalité des chances dans tous les domaines relevant de la compétence fédérale.
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Commission canadienne des grains (CCG)
www.grainscanada.gc.ca/
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Dossier: Agriculture_et_agroalimentaire
Est chargé d'établir et de maintenir les normes canadiennes en matière de qualité du grain.
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Nombre de visites: 1      Dernière visite: 2024-11-26
Commission canadienne des grains (CCG)
www.grainscanada.gc.ca/
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Dossier: Agences_gouvernementales_pour_la_sécurité_alimentaire
Est chargé d'établir et de maintenir les normes canadiennes en matière de qualité du grain. Winnipeg, Manitoba, Canada.
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Nombre de visites: 2      Dernière visite: 2022-04-10
Commission canadienne du blé (CCB)
www.cwb.ca/
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Dossier: Organisations
A le mandat de commercialiser le grain, de maximiser les recettes et de minimiser les risques liés aux marchés mondiaux. siège social à Winnipeg, Manitoba.
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Nombre de visites: 1      Dernière visite: 2024-12-21
Commission canadienne du blé (CCB)
www.cwb.ca/
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Dossier: Commerce_et_économie
A le mandat de commercialiser le grain, de maximiser les recettes et de minimiser les risques liés aux marchés mondiaux. Winnipeg.
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Commission canadienne du lait
www.cdc-ccl.gc.ca/
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Dossier: Organisations
Est une société d'État constituée en 1966 avec pour mandat de coordonner les politiques laitières fédérales et provinciales et de créer un mécanisme de contrôle de la production laitière.
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Commission canadienne du lait (CCL)
www.cdc-ccl.gc.ca/
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Dossier: Agriculture_et_agroalimentaire
Est une société d'État dont le mandat est de coordonner les politiques laitières fédérales et provinciales et de créer un mécanisme de contrôle de la production laitière.
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Nombre de visites: 1      Dernière visite: 2024-12-01
Commission canadienne du lait (CCL)
www.cdc-ccl.gc.ca/
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Dossier: Agences_gouvernementales_pour_la_sécurité_alimentaire
Est une société d'État dont le mandat est de coordonner les politiques laitières fédérales et provinciales et de créer un mécanisme de contrôle de la production laitière. Ottawa, Ontario, Canada.
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Nombre de visites: 3      Dernière visite: 2025-01-07
Commission canadienne du tourisme (CCT)
www.corporate.canada.travel/
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Dossier: Organisations
Veille à la prospérité et à la rentabilité de l'industrie canadienne touristique, promeuve le Canada comme destination touristique de choix, favorise les relations de collaboration entre le secteur privé et le gouvernement.
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Commission canadienne pour l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO)
www.unesco.ca/
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Dossier: Ottawa
Présentation, organisation et domaines d'intérêt, actualités, moteur de recherche, liens.
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Commission canadienne pour l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO)
www.unesco.ca/
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Dossier: Politique
Présentation, organisation et domaines d'intérêt, actualités, moteur de recherche, liens. Siège à Ottawa, Ontario.
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Nombre de visites: 1      Dernière visite: 2024-12-13
Commission canadienne pour l'Unesco
www.unesco.ca/
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Dossier: Commissions_nationales
Présentation, organisation et domaines d'intérêt, actualités, moteur de recherche, liens. Siège à Ottawa.
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Nombre de visites: 1      Dernière visite: 2024-12-15
Commission Cosmologie de la Société Astronomique de France
www-cosmosaf.iap.fr/
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Dossier: Cosmologie
Présentation de ses activités: bulletins Cosmo-info, comptes-rendus, exposés et références sur la cosmologie et la relativité.
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Nombre de visites: 3      Dernière visite: 2022-04-09
Commission d'accès à l'information du Québec (CAI)
www.cai.gouv.qc.ca/
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Dossier: Ministères
Administre la Loi sur l'accès et assure son application à l'échelle gouvernementale. Elle entend notamment les demandes de révision des décisions du responsable de l’accès.
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Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
www.cada.fr/
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Dossier: Premier_ministre
La commission d'accès aux documents administratifs - CADA, instance consultative et indépendante, vous informe sur le droit d'accès aux documents administratifs et vous aide dans vos démarches administratives lorsqu'un document vous a été refusé.
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Nombre de visites: 3      Dernière visite: 2022-04-09
Commission d'endurance équestre régionale d'Ile de France (CEERIF)
ceeridf.free.fr/
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Dossier: Endurance
Présentation des équipes de la région et de leurs résultats. Informations pratiques.
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Nombre de visites: 2      Dernière visite: 2025-01-08
Commission d'enquête citoyenne pour la vérité sur l'implication française dans le génocide
cec.rwanda.free.fr/
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Dossier: Rwanda
Regroupement d'organisations et d'individus s'intéressant au rôle joué par la France dans les événements de 1994. Ses objectifs, ses membres, un choix de ressources et d'analyses.
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Nombre de visites: 1      Dernière visite: 2024-11-30
Commission d'évaluation de l'enseignement collégial du Québec (CEEC)
www.ceec.gouv.qc.ca/
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Dossier: Enseignement_collégial
Est un organisme gouvernemental autonome dont la mission d'évaluation couvre la plupart des dimensions de l'enseignement collégial, avec un accent particulier sur les apprentissages et les programmes d'études.
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Nombre de visites: 1      Dernière visite: 2024-11-01
Commission d'évaluation de l'enseignement collégial du Québec (CEEC)
www.ceec.gouv.qc.ca/
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Dossier: Indépendantes
Est un organisme gouvernemental autonome dont la mission d'évaluation couvre la plupart des dimensions de l'enseignement collégial, avec un accent particulier sur les apprentissages et les programmes d'études.
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Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire
www.mpcc-cppm.gc.ca/
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Dossier: Militaire
Est un organisme de surveillance civile fédéral, indépendant et quasi-judiciaire constitué par le Parlement canadien.
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Nombre de visites: 3      Dernière visite: 2025-01-07
Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire
www.mpcc-cppm.gc.ca/
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Dossier: Militaire
Est un organisme de surveillance civile fédéral, indépendant et quasi-judiciaire constitué par le Parlement canadien.
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Commission d'Israël
israelvivra.com/
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Dossier: Religion_et_spiritualité
Est une émanation du mouvement Les Chrétien sionistes et du Mouvement Missionnaire Intérieur Laïque (MMIL). L'association reprend et défend les enseignements présentés par Charles Taze Russell qui annonçait le retour imminent, graduel, définitif du peuple juif sur sa terre.
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Commission d'organisation et de surveillance des opérations de bourse (COSOB)
www.cosob.org/
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Dossier: Services_financiers
Elle est une autorité de régulation indépendante qui a pour mission d'organiser et de surveiller le marché des valeurs mobilières.
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Commission d'organisation et de surveillance des opérations de bourse (COSOB)
www.cosob.org/
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Dossier: Organismes_régulateurs
Elle est une autorité de régulation indépendante qui a pour mission d'organiser et de surveiller le marché des valeurs mobilières. Algérie.
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Commission de consolidation de la paix (CCP)
www.un.org/french/peace/peacebuilding/
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Dossier: Humanitaire
Organe consultatif intergouvernemental qui appuie les efforts de paix dans les pays sortant d’un conflit, est un ajout crucial à la capacité de la communauté internationale dans le vaste agenda de la paix.
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Commission de consolidation de la paix (CCP) des Nations Unies
www.un.org/french/peace/peacebuilding/
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Dossier: Paix
Organe consultatif intergouvernemental qui appuie les efforts de paix dans les pays sortant d’un conflit, est un ajout crucial à la capacité de la communauté internationale dans le vaste agenda de la paix.
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Nombre de visites: 3      Dernière visite: 2022-04-09
Commission de contrôle des informations nominatives (CCIN)
www.ccin.mc/
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Dossier: Droit
Autorité de contrôle de la principauté de Monaco chargée de veiller à la protection des données personnelles au regard des traitements informatiques. Présentation, législation, formalités et informations utiles.
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Nombre de visites: 4      Dernière visite: 2024-12-29
Commission de contrôle, de vérification et d'inspection des Nations Unies (COCOVINU)
www.un.org/french/Depts/unmovic/
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Dossier: Nations_Unies
Créé pour désarmer le pays de ses armes de destruction massive. Informations, chronologie, documents et liens. Elle a été dissoute le 29 juin 2007.
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Nombre de visites: 1      Dernière visite: 2024-12-13
Commission de coopération environnementale (CCE)
www.cec.org/
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Dossier: Gouvernementales
Regroupe le Canada, les États-Unis et le Mexique, qui unissent leurs efforts afin de protéger l'environnement commun.
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Nombre de visites: 2      Dernière visite: 2022-04-10
Commission de géographie de la santé
geosante.free.fr/
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Dossier: Santé_publique_et_médecine_sociale
A pour objet l’analyse spatiale des disparités de santé des populations. Présente liste des membres, manifestations, publications et bibliographie.
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Commission de l'éthique de la science et de la technologie (CEST)
www.ethique.gouv.qc.ca/
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Dossier: Développement_économique,_innovation_et_exportation
Sa mission consiste à informer, sensibiliser, recevoir des opinions, susciter la réflexion et organiser des débats sur les enjeux éthiques du développement de la science et de la technologie; et à proposer des orientations susceptibles de guider les acteurs concernés dans leur prise de décision.
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Commission de l'éthique de la science et de la technologie (CEST) du Québec
www.ethique.gouv.qc.ca/
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Dossier: Science_et_société
Sa mission consiste à informer, sensibiliser, recevoir des opinions, susciter la réflexion et organiser des débats sur les enjeux éthiques du développement de la science et de la technologie, et à proposer des orientations susceptibles de guider les acteurs concernés dans leur prise de décision. Canada.
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Nombre de visites: 4      Dernière visite: 2022-04-09
Commission de l'océan Indien (COI)
www.coi-ioc.org/
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Dossier: Iles_de_l'Océan_Indien
Organisation intergouvernementale qui regroupe cinq îles de la région. Missions, projets et programmes, agenda, données statistiques et présentation générale des États membres.
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Nombre de visites: 4      Dernière visite: 2022-04-09
Commission de La Capitale Nationale
www.capitale.gouv.qc.ca/
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Dossier: Capitale-Nationale
S'intéresse à l'amélioration de toutes les facettes de la capitale. Institutions nationales, espaces publics, biens historiques et accès à Québec. Agenda, communiqués, contact.
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