Mode de démonstration
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Présentation, historique, membres, actualités. Nîmes.
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Présentation, historique, membres, actualités. Mérignac.
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Présentation, historique, membres, actualités. Nîmes.
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Présentation, historique, membres, actualités. Grenoble.
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Présentation, historique, membres, actualités. Mont-de-Marsan.
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Présentation, historique, membres, actualités. Nantes.
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Présentation, historique, membres, actualités. Orléans.
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Présentation, historique, membres, actualités. Agen.
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Présentation, historique, membres, actualités. Angers.
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Présentation, historique, membres, actualités. Saint-Lô.
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Présentation, historique, membres, actualités. Laval.
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Présentation, historique, membres, actualités. Nancy.
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Présentation, historique, membres, actualités. Vannes.
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Présentation, historique, membres, actualités. Scy-Chazelles.
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Présentation, historique, membres, actualités. Nevers.
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Présentation, historique, membres, actualités. Lille.
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Présentation, historique, membres, actualités. Arras.
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Présentation, historique, membres, actualités. Clermont-Ferrand.
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Présentation, historique, membres, actualités. Pau.
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Présentation, historique, membres, actualités. Strasbourg.
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Présentation, historique, membres, actualités. Colmar.
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Présentation, historique, membres, actualités. Lyon.
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Présentation, historique, membres, actualités. Montceau-les-Mines.
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Présentation, historique, membres, actualités. Le Mans.
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Présentation, historique, membres, actualités. Chambéry.
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Présentation, historique, membres, actualités. Annecy.
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Présentation, historique, membres, actualités.
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Présentation, historique, membres, actualités. Versailles.
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Présentation, historique, membres, actualités. Niort.
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Présentation, historique, membres, actualités. Amiens.
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Présentation, historique, membres, actualités. Toulon.
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Présentation, historique, membres, actualités. La Roche sur Yon.
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Présentation, historique, membres, actualités. Evry.
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Présentation, historique, membres, actualités. Vanves.
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Présentation, historique, membres, actualités. Cergy-Pontoise.
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Présentation, historique, membres, actualités. Basse-Terre.
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Régler les conflits entre l'administration prise au sens le plus large et les administrés (fonctionnaires et citoyens). L'organisation, textes, informations sur cette institution.
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Est juge d'appel des décisions rendues en premier ressort par les Tribunaux administratifs. Présentation, activités et textes fondamentaux.
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Le Conseil d'Etat doit principalement son existence à la volonté du législateur de procurer à toute personne physique ou morale un recours efficace contre des actes administratifs irréguliers. Le site contient notamment les arrêts de cette juridiction et une vaste base de données de législation.
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Présentation du Conseil d'Etat belge et de son activité. Jurisprudence en ligne.
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La plus haute juridiction administrative en France. Présentation, informations sur la justice administrative, analyse de la jurisprudence. Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel. Communiqués de presse, décisions récentes.
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Présentation détaillée de l'institution et accès en ligne aux derniers documents publiés.
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Est un organisme qui détient des pouvoirs quasi-judiciaires, dont son rôle est protéger les intérêts des consommateurs et contribuer au régime de santé canadien, en établissant des rapports sur les tendances des prix des médicaments et sur les dépenses que les brevetés.
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Un lieu permanent d'études et de concertation entre les principaux acteurs du champ des retraites. Le Conseil suit l'évolution des régimes et fait des propositions pour assurer leur solidité financière et leur fonctionnement solidaire. Présentation et publications officielles.
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Un lieu permanent d'études et de concertation entre les principaux acteurs du champ des retraites. Le Conseil suit l'évolution des régimes et fait des propositions pour assurer leur solidité financière et leur fonctionnement solidaire.
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Ce conseil a pour mission de promouvoir la filière cheval de la région. Il renseigne sur les formations disponibles dans la région et sur l'actualité.
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Est un organisme administratif dont le mandat est d'enregistrer officiellement des demandes de dérogation et leur attribuer des numéros d’enregistrement, convoquer des commissions indépendantes tripartites pour entendre les appels interjetés par les demandeurs.
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Est un organisme administratif dont le mandat est d'enregistrer officiellement des demandes de dérogation et leur attribuer des numéros d’enregistrement, convoquer des commissions indépendantes tripartites pour entendre les appels interjetés par les demandeurs. Canada.
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L'histoire d'anciens combattants volontaires pendant la première guerre mondiale, et de résistants entre 1939 et 1945.
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Informations pratiques: guide du camping, programme de classification et aide-mémoire du campeur.
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Les sites proposés dans cette version de démonstration proviennent du répertoire de l'Open Project Directory
Aidez à la réalisation du plus grand répertoire édité par les humains sur l'internet.