Mode de démonstration
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Présentation, calendrier événements, les organes de coordination en Belgique.
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Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2024-12-14
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Actualités, travaux parlementaires et commissions. Histoire et structure de l'APCE. Composition de l'assemblée.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-10
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Textes, signatures, déclarations, rapports explicatifs de tous les traités de la série européenne.
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Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2024-11-30
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Présentation, activités et mission dans le cadre de la coopération culturelle et dans le respect de la diversité linguistique et culturelle en Europe. Siège à Graz, Autriche.
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Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2024-12-21
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Publication de la Commission européenne pour la démocratie par le droit (Commission de Venise). Offre un compte rendu régulier de la jurisprudence des cours constitutionnelles et des cours de juridiction équivalente.
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Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2024-12-02
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Instance de décision du Conseil, composée des ministres des Affaires étrangères de tous les États membres.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-10
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Examine le traitement des personnes privées de liberté en vue de renforcer leur protection contre la torture et les peines ou traitements inhumains ou dégradants. Présentation, membres de l'organisme, documentations.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-10
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Informe sur le mandat, discours et articles, rapports annuels et recommandations, conclusions des séminaires.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-10
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Accord élargi du Conseil dans le cadre de lingénierie constitutionnelle européenne pour la démocratie par le droit. Présent l'institution, membres, publications et documents.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-10
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Portail. Evénements, traités européens, commission des droits de l'homme et dossiers thématiques. Histoire et structure. Actualité. Strasbourg, Bas-Rhin (67). France.
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Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2024-12-17
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