Mode de démonstration
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Présentation de la commission, de ses activités et de ses projets.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-11-29
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En tant qu'un élément du système criminel de justice le conseil fait des décisions indépendantes de dégagement et de pardon et des recommandations de clémence.
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Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2025-02-10
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Est un organe déconcentré du Bureau du Premier Ministre, dont la mission est de veiller à la bonne utilisation des deniers publics lors de passation des marchés publics et de l’exécution des contrats de l'état.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2025-02-16
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Est un organe déconcentré du Bureau du Premier Ministre, dont la mission est de veiller à la bonne utilisation des deniers publics lors de passation des marchés publics et de l’exécution des contrats de l'état.
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Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2025-02-22
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Elle assure la réglementation, la législation et la diffusion d'un guide pratique des titres, chèques et tickets restaurant. Questions-réponses, actualités.
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Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2025-01-10
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Est chargée de veiller au respect de la participation du public au processus d'élaboration des projets d'aménagement ou d'équipement d'intérêt national à forts enjeux socio-économiques ou avec des impacts significatifs sur l'environnement ou l'aménagement du territoire.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-10-14
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Est chargée de veiller au respect de la participation du public au processus d'élaboration des projets d'aménagement ou d'équipement d'intérêt national à forts enjeux socio-économiques ou avec des impacts significatifs sur l'environnement ou l'aménagement du territoire. Paris (75).
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Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2025-01-06
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Développement et promotion des tournages dans les régions. Présentation, guide pratique des tournages, actualité et liens.
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Présentation, les réseaux et partenariats, programmes et calendrier événements, documentation, les sites inscrits au patrimoine mondial.
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Résultats, sélections et différentes informations de l'épée femme en France.
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Les informations officielles de la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (FFESSSM) pour cette discipline. Calendrier, forum, photos, liste des clubs et liens.
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Présentation, activités et programmes, calendrier évènements, documentation, les sites inscrits au patrimoine mondial. [Multilingue.]
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Présentation, activités et programmes, calendrier événements, documentation, les sites inscrits au patrimoine mondial. Beyrouth.
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Présentation, organisation et domaines d'intérêt, actualités, moteur de recherche, liens. Antanarivo.
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Présentation des compétitions et du calendrier. Informations utiles et téléchargement des règlements.
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Organe chargé de veiller à l'application de la loi du pacte culturel. Cette loi vise à permettre la représentation équitable des différentes tendances idéologiques et politiques dans diverses autorités publiques actives dans des domaines culturels.
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Présent la structure et son fonctionnement, activités, le système des écoles associés, le centre de documentation.
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Est une autorité indépendante instaurée par la loi du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractère personnel. Luxembourg.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2025-02-21
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Est une autorité indépendante instaurée par la loi du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractère personnel.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-07
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Historique, matériel utilisé, présentation des disciplines. Calendrier et photographies.
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Présente la structure et son fonctionnement, activités, le système des écoles associées, le centre de documentation, la délégation à Paris.
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Elle est chargée, en qualité d’organisme paritaire consultatif, de donner un avis sur l’application aux journaux et écrits périodiques des textes législatifs ou réglementaires prévoyant des allègements en faveur de la presse en matière de taxes fiscales et de tarifs postaux.
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Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2025-01-03
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Présente l'organisme donnant le certificat de qualification professionnelle (CQP) dans le domaine du commerce et de la distribution. Prestations, documentation et annuaire. Paris (75), France.
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Jurisprudence, doctrine et autres informations de cette juridiction administrative jugeant des recours introduits contre les décisions du Commissaire général aux réfugiés et aux apatrides.
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Jurisprudence, doctrine et autres informations de cette juridiction administrative jugeant des recours introduits contre les décisions du Commissaire Général aux réfugiés et aux apatrides.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-06
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Jurisprudence, doctrine et autres informations de cette juridiction administrative jugeant des recours introduits contre les décisions du Commissaire Général aux réfugiés et aux apatrides. Belgique.
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Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2025-02-15
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Décrit les principes et le mode de fonctionnement de cette instance chargée de la réparation des préjudices résultant des spoliations de biens des juifs lors de la seconde guerre mondiale.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-10
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Gère les ressources maritimes des eaux entourant l'antarctique. Présentation et rôle de la commission.
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Sa mission est d'apprécier la variation du patrimoine entre deux déclarations fournies par les acteurs de la vie politique. France.
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Sa mission est d'apprécier la variation du patrimoine entre deux déclarations fournies par les acteurs de la vie politique.
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Principal organe juridique des Nations-Unies. Rapports annuels, documents, recueils de jurisprudence, liens concernant le droit commercial et l'annuaire. Vienne, Autriche.
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Principal organe juridique des Nations-Unies. Rapports annuels, documents, recueils de jurisprudence, liens concernant le droit commercial et l'annuaire.
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Principal organe juridique des Nations-Unies. Rapports annuels, documents, recueils de jurisprudence, liens concernant le droit commercial et l'annuaire.
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Autorité centrale italienne sur la tutelle des mineurs et la coopération en matière dadoption. Présentation, les tribunaux, compétences de régions et services locaux, la réglementation, guide pour un famille adoptive.
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Actualités et directives arbitrales pour l'ensemble du Brabant.
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Est un tribunal administratif et décide en toute indépendance et impartialité, avec la participation de la communauté, de la mise en liberté sous condition des personnes contrevenantes détenues.
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Informations de la CRK Aquitaine
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Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées pour le département.
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Portail de la commission régionale de kendo et discplines associées du Val d'Oise (95).
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Portail de la commission régionale de kendo et discplines associées du Val d'Oise.
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Kendo, iaido, jodo, naginata et sport chambara en Languedoc-Roussillon. Tous les clubs, les contacts, les stages .
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Site de la Commission Régionale de Kendo et Disciplines Rattachées Midi Pyrénées.
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Présentation de la commission, de son histoire et de ses activités et des publications.
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La commission est un organe consultatif, relevant du Ministre de la Région wallonne ayant la protection du patrimoine dans ses attributions.
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La commission est un organe consultatif, relevant du Ministre de la Région wallonne ayant la protection du patrimoine dans ses attributions.
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Tous les aspects de la formation dans le territoire couvert par la commission.
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Tous les aspects de la formation dans le territoire couvert par la commission.
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Commission scolaire anglophone de la région de la Capitale-National et des régions administratives nos 02, 03, 04, 10 (en partie), 12 et 17 (en partie).
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Tous les aspects de la formation dans le territoire couvert par la commission.
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Commission scolaire francophone qui dessert les territoires des municipalités régionales de comté (MRC) de Charlevoix et Charlevoix-Est dans la région de la Capitale-Nationale. Elle offre des services de formation générale au secteur des jeunes (préscolaire, primaire et secondaire), des services d’éducation aux adultes et des programmes de formation professionnelle.
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