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Commission arbitrale de l'association interprovinciale francophone (AIF). Informations pour les arbitres et les non arbitres : règles du jeu, affectations et équipement des arbitres, homologations. Liens, photos et documentation.
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Rapport final de la commission Bergier disponible en ligne.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2022-04-10
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A pour attributions de promouvoir le respect et la défense des droits de l’homme et de servir d’organe consultatif à l’Organisation des États américains dans ce domaine. Présentation, documentation, publications.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-10-09
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Veille à intégrer un souci de protection de l'environnement dans le développement social et économique. Présentation, publications, projet de consultation de la population et liens divers.
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Veille à intégrer un souci de protection de l'environnement dans le développement social et économique. Présentation, publications, projet de consultation de la population et liens divers.
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Nombre de visites: 5 Dernière visite: 2025-01-11
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Assistée par le Comité de Sécurité et le Comité binational de Sûreté, cette commission suit l'ensemble des questions liées à la liaison fixe trans-manche.
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Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2024-12-06
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L'organisme est une organisation internationale non gouvernementale, destinée à favoriser l'échange des connaissances et de l'expérience dans le domaine de l'ingénierie des barrages. Paris (75), France.
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Développe la coopération internationale en vue de promouvoir et diversifier la transformation des matières premières agricoles. Présente structures et états membres, objectifs et actions. Paris, France.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-10
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Développe la coopération internationale en vue de promouvoir et diversifier la transformation des matières premières agricoles. Présente strucutures et Etats membres, objectifs et actions. Paris, France.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-09
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Créée en 1952, donne des informations en quatre langues sur le développement durable dans les Alpes. Schaan, Liechtenstein.
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Nombre de visites: 8 Dernière visite: 2024-12-12
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Créée en 1952, donne des informations en quatre langues sur le développement durable dans les Alpes. Schaan.
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Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2024-11-26
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La structure franco-suisse chargée de surveiller l’évolution de la qualité des eaux du lac, du Rhône et de leurs affluents recommande les mesures à prendre pour lutter contre la pollution et coordonne la politique de l’eau de la région. Dossiers et campagnes. Lausanne.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-10-08
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La structure franco-suisse chargée de surveiller l’évolution de la qualité des eaux du lac, du Rhône et de leurs affluents recommande les mesures à prendre pour lutter contre la pollution et coordonne la politique de l’eau de la région. Dossiers et campagnes. Canton Vaud, Suisse.
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Présentation du vignoble, de son historique et des appellations. Route des vins et annuaire des professionnels.
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Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2024-12-08
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Autorité centrale italienne sur la tutelle des mineurs et la coopération en matière d'adoption. Présentation, les tribunaux, compétences de régions et services locaux, la réglementation, guide pour une famille adoptive. Rome, Latium, Italie.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-31
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L'organisme a pour mission d'informer sur le suivi de l’impact de l’installation nucléaire dans le cadre de la loi du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire. Tarn-et-Garonne (82), France.
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L'organisme joue un rôle de porte-parole de la population notamment par l'intermédiaire des membres qui y siègent et qui assurent le relais de l'information venant de, et vers, les populations et partenaires locaux concernés. Dunkerque, Nord (59), France.
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L'organisme a pour mission de favoriser la transparence et l’information du public sur les activités du centre d'études nucléaires implanté à Saint-Paul-Lez-Durance, Bouches-du-Rhône (13), France.
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L'organisme a pour objet d'exercer les missions confiées en application de la loi du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire et est chargée d'une mission de suivi de l’impact des installations nucléaires sur les personnes et sur l’environnement. Gard (30), France.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-10-09
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Réglementation des certificats médicaux, plongée handisport, contre-indications, trousse médicale et procédure d'évacuation.
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Organisme gouvernemental indépendant spécialisé dans le domaine municipal. Responsabillités, documentation, recherche, jurisprudence, contact. Canada.
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Organisme gouvernemental indépendant spécialisé dans le domaine municipal. Responsabilités, documentation, recherche, jurisprudence, contact.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2025-01-18
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Elle assure, auprès du Gouvernement, un rôle de conseil et de proposition dans le domaine des droits de l’homme, du droit et de l’action humanitaire et du respect des garanties fondamentales accordées aux citoyens pour l’exercice des libertés publiques.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-09
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Présentation de la commission, de la discipline et du calendrier. Textes officiels.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-11
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Elle exerce, en appel, le pouvoir de décision initialement dévolu par la loi d'orientation du commerce et de l'artisanat au ministre chargé du commerce. Toutes les décisions depuis l'année 1999.
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Présentation des activités de la Commission qui consiste à étudier les aspects éthiques des problèmes soulevés tant dans le domaine des sciences de la vie et de la santé que des solutions et des moyens à mettre en oeuvre.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-10
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Présentation des activités de la commission qui consiste à étudier les aspects éthiques des problèmes soulevés tant dans le domaine des sciences de la vie et de la santé que des solutions et des moyens à mettre en oeuvre. Luxembourg.
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Est une commission consultative, indépendante et extraparlementaire, qui suit les développements scientifique et leurs applications dans les domaines de la santé et de la maladie chez l'être humain. Berne, Suisse.
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Regroupe les clubs français de bugeï et de jiu-jistu brésilien. Présentation et forum de discussion.
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Toute personne victime ou témoin de faits, commis par des personnes exerçant des activités de sécurité sur le territoire de la République, dont elle estime qu'ils constituent un manquement aux règles de la déontologie, peut envoyer une réclamation à un député ou un sénateur qui la transmettra à la commission.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-27
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