Mode de démonstration
Le mode de démonstration vous permet de tester les fonctionnalités de consultation des favoris uniquement.
Il n'est pas possible de modifier les dossiers ou les liens qu'ils contiennent.
Pas de tags
Informations concernant les accords internationaux sur la protection des droits intellectuels (ADPIC) conclus dans le cadre de l'organisation du commerce.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Site de la Commission européene dans lequel elle présente l'harmonisation des législations nationales relatives aux droits de propriété industrielle.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Œuvre pour la protection des logiciels, bases de données et autres œuvres numériques au niveau international.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Série d'articles sur la situation en droit et dans les faits de la peine capitale dans ce pays.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Présente le texte coordonné du 17 février 1994, références des modifications. Belgique.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Est un espace d’expression, de réflexion et d’échanges dédié aux droits constitutionnels en mutation dans cette partie du monde.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Elle est une organisation réunissant des cours constitutionnelles ou institutions équivalentes membres de l'espace francophone. Jurisprudence et droit constitutionnel comparé. Siège à Paris (75). France.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Organisme sans but lucratif qui vise à rassembler sur un seul site Web les textes législatifs, judiciaires et de doctrine applicables aux ressorts législatifs fédéral, provinciaux et territoriaux.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Fournit la formation permanente, l'appui et l'expertise aux programmes provinciaux d'aide aux juristes à travers le Canada.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Etait fondée en 1918 pour harmoniser les lois des provinces et des territoires du Canada, et le cas échéant, celles du gouvernement fédéral aussi.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Fondé pour développer et augmenter l'utilité des bibliothèques canadiennes de loi, et pour stimuler un esprit de coopération entre elles.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Présentation des programmes de recherche interdisciplinaire français et européens sur le droit et la justice.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Association qui a pour but de promouvoir la recherche et l'enseignement de la théorie du droit et de la sociologie juridique, aux plans national, et international, en favorisant la coopération entre chercheurs européens.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Institut de recherche et d'études en droit de l'information et de la communication appartenant à la Faculté de droit et de science politique. Université Paul Cézanne d'Aix-en-Provence.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Axes de recherche : Analyse des outils (la règle, la décision, le contrat, l'acte juridictionnel) au moyen desquels le droit contemporain prétend ordonner ou amender les relations sociales, et de la configuration comme des évolutions de certains secteurs du droit positif ; identification et évaluation des cadres institutionnels et des pratiques juridiques de formulation et de traitement des conflits, différends ou litiges. CNRS ERS 2082. Saint-Étienne.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Les activités du CRUCE sont principalement axées sur le droit européen et le droit international. Présentation du master 2 de la faculté de droit de l'université de Picardie Jules Vernes, France.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Présentation de la recherche effectuée dans ce centre associé à la faculté de droit de Nates, dans le domaine des environnements côtiers et maritimes.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Du chamanisme préhistorique aux manuscrits de la Mer Morte, en passant par les tombes à char celtiques.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Histoire de cette institution,en particulier sous la Révolution et la période napoléonienne.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Informations Grèce antique et moderne constitué de plus de 50 articles et possibilité de poser vos questions et partager votre passion sur le forum.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Les sites proposés dans cette version de démonstration proviennent du répertoire de l'Open Project Directory
Aidez à la réalisation du plus grand répertoire édité par les humains sur l'internet.