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Présentation et informations sur ce concours international de composition biennal pour orchestres d'harmonie.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-10
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Ce sculpteur réalise des bronzes animaliers et des monuments. Il est possible de visiter l'atelier à Orgeux, Côte-d'Or, France. [Aussi en anglais.]
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-10
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Louis Vivier présente cinq jeux de sa création avec des lettres ou des chiffres. Il propose aussi un logiciel pour les arbres généalogiques et un agenda.
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Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2024-10-15
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Est un tribunal judiciaire spécialisé dont les compétences s'étendent à plusieurs lois du Parlement. Bureau à Ottawa, Ontario.
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Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-08-16
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Contient notamment les arrêts de cette Cour (auparavant nommée Cour d'arbitrage). La Cour est notamment compétente pour apprécier si lois et décrets sont conformes à la Constitution.
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Législation, but et attributions, composition, organisation, activités, publications
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-10
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Actualités, informations pratiques, formulaires. Recouvre : Alpes-de-Haute-Provence (04), Alpes-Maritimes (06), Bouches-du-Rhône (13) et Var (83).
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Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2024-10-17
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Actualités, informations pratiques, formulaires. Recouvre : Maine-et-Loire (49), Mayenne (53) et Sarthe (72).
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Actualités, informations pratiques, formulaires. Recouvre : Cher (18), Indre (36) et Nièvre (58).
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Renseignements sur la cour, son activité, actualité. Recouvre : Calvados (14), Manche (50) et Orne (61).
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Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
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Composition et activités de la Cour, juridictions du ressort, informations pratiques. Recouvre Savoie (73) et Haute-Savoie (74).
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Rôle et fonctionnement, les juridictions du ressort, liens utiles, informations pratiques. Recouvre : Ain (01), Loire (42) et Rhône (69).
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-16
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Le ressort de cette juridiction couvre 4 départements : 3 appartiennent à la région Languedoc-Roussillon (Aude, Hérault et Pyrénées-Orientales) et le quatrième à la région Midi-Pyrénées (Aveyron).
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Présentation générale, compétences, service administratif, histoire du palais de Justice, informations pratiques.
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Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
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Présentation générale, compétences, service administratif, histoire du palais de Justice, informations pratiques.
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Actualités, informations pratiques, formulaires. Recouvre : (75), Seine-et-Marne (77), Yonne (89), Essonne (91), Seine-Saint-Denis (93) et Val-de-Marne (94).
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Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2023-05-17
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Actualités, informations pratiques, formulaires. Recouvre : Charente-Maritime (17), Deux-Sèvres (79), Vendée (85) et Vienne (86).
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Actualités, informations pratiques, formulaires. Recouvre : Eure-et-Loir (28), Yvelines (78), Hauts-de-Seine (92) et Val d'Oise (95).
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Informations et vie judiciaire dans le ressort de cette juridiction.
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Présentation générale, compétences, organisation, service administratif régional, juridictions, liste des experts, visite du palais de Justice, carnet de liens.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-10
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