Mode de démonstration
Le mode de démonstration vous permet de tester les fonctionnalités de consultation des favoris uniquement.
Il n'est pas possible de modifier les dossiers ou les liens qu'ils contiennent.
Pas de tags
Est une société d'état crée pour protéger les propriétés et les terrains fédéraux de la région.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
Est une société d’État créée afin de servir d’intendant des terrains et des édifices fédéraux de la région; elle a pour mandat et mission d’édifier la région pour qu’elle soit une source de fierté et un facteur d’unité pour la population canadienne.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
Est une société d’État créée afin de servir d’intendant des terrains et des édifices fédéraux de la région; elle a pour mandat et mission d’édifier la région pour qu’elle soit une source de fierté et un facteur d’unité pour la population canadienne.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-11-27
Pas de tags
Autorité de réglementation et lutte contre les cartels nuisibles, les comportements abusifs d'entreprises dominantes, le contrôle des fusions ainsi que la prévention d'entraves légales à la concurrence. Présentation et activités, législation et liens.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-25
Pas de tags
Autorité de réglementation et lutte contre les cartels nuisibles, les comportements abusifs d'entreprises dominantes, le contrôle des fusions ainsi que la prévention d'entraves légales à la concurrence. Présentation et activités, législation et liens. Suisse.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2024-10-15
Pas de tags
Assure le respect des conventions collectives sectorielles de la main-d'oeuvre de l'industrie de la construction, administre les régimes d'avantages sociaux négociés et les fonds en fidéicommis, ainsi que oeuvre pour la mise en place du régime de formation et de qualification professionnelles.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-09
Pas de tags
Assure le respect des conventions collectives sectorielles de la main-d'oeuvre de l'industrie de la construction, administre les régimes d'avantages sociaux négociés et les fonds en fidéicommis, ainsi que oeuvre pour la mise en place du régime de formation et de qualification professionnelles.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-15
Pas de tags
Est un organisme indépendant qui sauvegarde les valeurs qui caractérisent une fonction publique professionnelle: la compétence, l'impartialité et la représentativité.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
Assure l'égalité d'accès de tous les citoyens à la fonction publique, la compétence des personnes recrutées et promues ainsi que l'impartialité et l'équité des décisions prises en matière de gestion des ressources humaines.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-15
Pas de tags
Oeuvre afin que le territoire agricole québécois soit traité comme un patrimoine collectif faisant l'objet de mesures exceptionnelles de protection afin d'assurer la pérennité des activités agricoles exercées. Longueuil.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-07
Pas de tags
Site officiel, missions, activités, Québec.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Sa mission fait qu'elle fournit aux travailleurs ayant subi une atteinte à leur intégrité physique ou psychologique des services de réadaptation.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-29
Pas de tags
Organisme indépendant relatif à la sécurité des consommateurs. Il recense les accidents de la vie courante, puis émet des avis sur tous types de produits et de services comportant des risques. Paris (75).
Pas de commentaire
Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-20
Pas de tags
Surveille la réalisation des exercices d’équité salariale et veille à son maintien, une fois les exercices terminés.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
Créée en 1991, cette commission réunit trente-cinq associations de vingt-cinq pays et a pour but d’encourager et de coordonner les actions nationales et internationales visant la promotion de la langue française et de la culture francophone dans cette partie du monde.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
Histoire et principaux cépages du vignoble, liste de domaines privés et de producteurs-négociants. [Multilingue.]
Pas de commentaire
Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2024-12-13
Pas de tags
Présentation et activités, nouvelles.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
Association à but non lucratif qui défend le droit à l’information sur la radioactivité et le nucléaire, et à la protection contre les dangers des rayonnements ionisants. Valence, Drôme (26), France.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2024-12-27
Pas de tags
Association à but non lucratif qui défend le droit à l’information sur la radioactivité et le nucléaire, et à la protection contre les dangers des rayonnements ionisants. Valence, Drôme (26).
Pas de commentaire
Nombre de visites: 6 Dernière visite: 2022-04-09
Pas de tags
Offre des informations relatives aux marchés du gaz, de l'électricité et à leur libéralisation en Belgique.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2025-01-07
Pas de tags
Autorité administrative indépendante chargée de veiller au bon fonctionnement des marchés de l'électricité et du gaz en France.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Autorité administrative indépendante chargée de veiller au bon fonctionnement des marchés de l'électricité et du gaz en France.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
L'autorité administrative indépendante présente son travail, les espaces dédies aux opérateurs, aux consommateurs, et à la documentation.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2024-12-01
Pas de tags
L'autorité administrative indépendante présente son travail, les espaces dédies aux opérateurs, aux consommateurs, et à la documentation.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
Est habilitée à entendre de demandes de révision des décisions du Conseil d'arbitrage et d'avis d'infractions d'agences. [Aussi en anglais.]
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
Elle veille à la protection de l’épargne investie en valeurs mobilières et autres instruments financiers émis dans le cadre d’un appel public à l’épargne, à l’information des investisseurs et au bon fonctionnement du marché.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-09
Pas de tags
Elle veille à la protection de l’épargne investie en valeurs mobilières et autres instruments financiers émis dans le cadre d’un appel public à l’épargne, à l’information des investisseurs et au bon fonctionnement du marché.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
La CSSF assure la surveillance prudentielle des établissements de crédit et autres professionnels du secteur financier. Missions, principaux textes législatifs et réglementaires en vigueur, liste des entités surveillées.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
Elle assure la surveillance prudentielle des établissements de crédit et autres professionnels du secteur financier. Missions, principaux textes législatifs et réglementaires en vigueur, liste des entités surveillées. Luxemburg.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
Cette commission a pour mission de proposer toutes mesures susceptibles d'améliorer les publications destinées à l'enfant et à l'adolescent et de signaler aux autorités compétentes les infractions à la loi ainsi que tous agissements susceptibles de nuire, par voie de presse.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2024-12-06
Pas de tags
Chargée de la gestion des noms de lieux au Québec. On y retrouve des archives, des gentilés et une banque de noms, sa mission, ses politiques et ses critères de choix, des liens et des contacts.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
Base de données des noms et leur éthymologie.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Accord élargi du Conseil dans le cadre de lingénierie constitutionnelle européenne pour la démocratie par le droit. Présent l'institution, membres, publications et documents.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-10
Pas de tags
Le Conseil national de la Résistance iranienne est une vaste coalition d'organisations, de groupes et de personnalités démocratiques iraniens. Il a été fondé en 1981 à Téhéran à l'initiative de Massoud Radjavi, le dirigeant de la Résistance iranienne. [Multilingue.]
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
Exerce des fonctions de conseiller et, à ce titre, elle étudie des demandes d'avis relatives à la restauration de biens, à l'attribution de statuts juridiques, à la recherche archéologique.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
Exerce des fonctions de conseiller et, à ce titre, elle étudie des demandes d'avis relatives à la restauration de biens, à l'attribution de statuts juridiques, à la recherche archéologique.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
A pour but de mettre en valeur les cinq grands volets qui caractérisent le parc des Champs-de-Bataille: les volets historique, culturel, récréatif, naturel et scientifique du lieu d'affrontement entre les empires britanniques et français en 1759 et 1760 pendant la Guerre de sept ans. Québec-Ville.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
Recommandations et avis de la commission relatifs aux clauses abusives insérées dans les contrats conclus entre professionnels et consommateurs.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
Recommandations et avis de la commission relatifs aux clauses abusives insérées dans les contrats conclus entre professionnels et consommateurs.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
Recommandations et avis de la commission relatifs aux clauses abusives insérées dans les contrats conclus entre professionnels et consommateurs.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-16
Pas de tags
Organisme gouvernemental visant à promouvoir les principes d'égalité et à éliminer la discrimination et le harcèlement.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
Organisme gouvernemental visant à promouvoir les principes d'égalité et à éliminer la discrimination et le harcèlement.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
Organisme responsable de l'application de la Charte des droits et libertés de la personne et de la surveillance des droits des enfants.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
Composée d'évêques délégués par les conférences épiscopales dans les Etats membres de l'Union européenne. Présentation et membres, informations sur les domaines d'activités, calendrier évènements, publications, liens.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
Au sein de la Société astronomique de France, la commission s'emploie à susciter des vocations d'observateur d'étoiles doubles auprès de la communauté des astronomes amateurs. Articles et documents, observations, outils (logiciels et bases de données pour l'observateur).
Pas de commentaire
Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2024-12-02
Pas de tags
Est un tribunal qui reçoit les contestations des travailleuses, des travailleurs et des employeurs qui sont insatisfaits d'une décision rendue par la Commission de la santé et de la sécurité du travail.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
CNUDCI - Liens vers les textes adoptés, leurs statuts ainsi que vers un recueil de jurisprudence concernant les textes de la commission.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-09
Pas de tags
Les lois et normes du travail, guide de la gestion des ressources humaines.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-10-15
Pas de tags
Est une instance nationale de concertation qui regroupe des représentants des employeurs, de la main-d’œuvre, du milieu de l’enseignement, des organismes communautaires et d’organismes gouvernementaux.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Pas de tags
Est chargée de l'examen civil de la conduite des membres de la Gendarmerie royale dans l'exercice de leurs fonctions policières afin que elle rende des comptes au public.
Pas de commentaire
Nombre de visites: 0 Dernière visite:
Les sites proposés dans cette version de démonstration proviennent du répertoire de l'Open Project Directory
Aidez à la réalisation du plus grand répertoire édité par les humains sur l'internet.