Mode de démonstration
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Remplit ces fonctions essentielles dans l’organisation judiciaire suisse: la relève des anciennes commissions de recours et d’arbitrage, le mandat des anciens services de recours des départements, l’accès au juge dans les domaines du droit administratif et reprend les activités juridictionnelles antérieurement dévolues au Conseil fédéral.
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Feuillets, sélection de jurisprudence, actualité. Juridiction: Gers (32), Landes (40), Hautes-Pyrénées (65) et Pyrénées-Atlantiques (64).
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Présentation, actualités, code et règlements, statistiques et informations juridiques fournies par l'institution indépendante offrant des services dans le but de faciliter la résolution des litiges en matière de sport par la voie de l'arbitrage ou de la médiation. Siège à Lausanne, Suisse.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-09
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A été créé pour examiner les plaintes de discrimination et décider s'il y a eu violation de cette dernière.
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est un organisme fédéral quasi judiciaire et indépendant, dont l'objectif ultime est de favoriser des relations professionnelles constructives entre ces parties.
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Il est un organisme quasi judiciaire et indépendant qui assume ses responsabilités législatives de façon impartiale et autonome et relève du Parlement par l'entremise du ministre des Finances.
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Est un organisme quasi judiciaire dont sa compétence s'étend aux secteurs aérien, maritime et ferroviaire.
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Informations pratique, services et procédures, plan d'accès.
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Informations pratique, services et procédures, plan d'accès.
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Informations pratique, services et procédures, plan d'accès.
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Informations pratique, services et procédures, plan d'accès.
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Informations pratique, services et procédures, plan d'accès.
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Informations pratique, services et procédures, plan d'accès.
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Présentation, actualités, annuaire des professionnels et des associations, services et documents juridiques.
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Actualité, présentation, accès, historique et calendrier des audiences.
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Est un tribunal administratif, indépendant de tout ministère, spécialisé en économie, affaires et droit.
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A pour mandat d'examiner les plaintes liées aux nominations internes, aux mises en disponibilité, à la mise en oeuvre des mesures correctives prescrites par le tribunal et à la révocation des nominations.
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Sa raison d'être est de protéger les fonctionnaires contre les représailles à la suite de la divulgation d'un acte répréhensible. Son mandat consiste à instruire les plaintes en matière de représailles qui lui sont transmises.
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Entend les révisions et les appels portant sur des décisions prises du ministère concernant les invalidités et l'allocation d'ancien combattant.
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Entend les révisions et les appels portant sur des décisions concernant les invalidités et l'allocation d'ancien combattant.
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Donne accès aux décisions du tribunal depuis 1991, en plus de renvois vers le texte de la Charte québécoise des droits et libertés de la personne et autres textes utiles.
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Tribunal d'appel des décisions rendues par les comités de discipline des quarante-trois ordres professionnels régis par le Code des professions. Le site donne accès aux décisions du tribunal depuis 1998.
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Décrit les compétences de cette instance juridique; informe sur la date des prochains débats et procès. Présente les locaux du tribunal à Bellinzone.
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L'origine, la compétence et la structure, la procédure et la composition, les actes d'accusation, documents de référence, vidéo de la salle d'audience.
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L'origine, la compétence et la structure, la procédure et la composition, les actes d'accusation, documents de référence, vidéo de la salle d'audience.
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Communiqués de presse et situation des détenus, textes de base et résolutions du Conseil de Sécurité.
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Communiqués de presse et situation des détenus, textes de base et résolutions du Conseil de Sécurité des Nations Unies.
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L'Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l'usage du français (AHJUCAF) présente l'institution.
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Carte de France interactive permettant de connaître le ressort de chaque tribunal administratif. Pour chaque tribunal, des informations pratiques, sa composition, parfois de la jurisprudence
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Présente la Cour du Québec, la Cour d'appel, la Cour supérieure et les tribunal des droits de la personne et de professions.
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Informations sur le tourisme, la culture et les loisirs à Bruxelles.
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Quotidien suisse axé sur la région genevoise.
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Revue du même nom. Actualités, agenda médical, rubrique consacrée à la formation continue. Bilingue F/D.
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Location et l'installation de gradins et tribunes modulables pour toutes manifestations. Came, Pyrénées-Atlantiques (64), France.
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Communauté francophone de joueurs de poker en ligne. Article, législation et actualités.
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Consultante sur Rambouillet : Cours, formations et chroniques de l'astrologue.
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Johnny Success, sosie de Johnny Hallyday, propose en compagnie de sa formation d'animer les événements publics ou privés.
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Expert fiscal agréé : déclarations d'impôts, assistance lors de litiges ou de contrôles des contributions, TVA internationale, plans financiers. Bruxelles-Capitale.
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Magazine des jeux de société, avec des critiques et des nouvelles.
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Site officiel: présentation de l'auteur des arcanes de midi-minuit.
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Le catalogue et index de sites médicaux francophones (CISMeF) du CHU de Rouen propose de ressources consacrées à cette maladie.
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L'Institut des sciences biologiques (INSB) du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) de France présente ce zoonose d'origine parasitaire.
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Traducteur indépendant spécialisé dans le marketing, la communication, la technique, le juridique, le tourisme et l'édition. Milhars (81), France.
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Présentation de cerfs-volants, de figures, petites annonces et liens.
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Un guide sur plusieurs formes d'arts martiaux acrobatiques, nouvelles, présentation de techniques et conseils sur supports vidéos, photos, forum.
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Ce concepteur free-lance propose création, réalisation, modification et mise à jour de site internet. Villenave-d'Ornon.
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Informations sur le tricot ethnique.
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Matériel et installations de peinture et de sablage pour les industries du bois, du plastique et du métal, gamme complète d'équipements de protection de l'environnement et des opérateurs.
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Présente des créations de divers objets confectionnés à l'aide de sacs plastique récupérés et recyclés.
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Vente par correspondance d'ouvrages tricotés artisanalement, bijoux et machines à tricoter Propose aussi des cours à Lausanne, Vaud.
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Forum de discussion pour les tricoteurs(euses) de Québec.
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Histoire, styles, techniques, modèles et réalisations présentés par une passionnée.
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Portail du tricot francophone: modèles gratuits, encyclopédie de points, forum de discussion, cours et boutique en ligne.
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Propose des patrons pour réaliser des tricots.
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Le centre de traitement par recyclage et incinération des déchets présente son usine lausannoise. Historique, objectifs et webcam. Lausanne.
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Ce voyagiste propose des séjours individuels et de groupe dans toutes les régions d'Ukraine. Il s'adapte au voyage sur mesure. Berlin. [Aussi en allemand.]
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Cette société développe des logiciels permettant de générer des images et vidéos stéreoscopiques 3D à partir d'une séquence d'images fixe 2D. [Aussi en anglais.]
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Eric propose une large gamme de massages ayurvédiques traditionnels à domicile. Il se déplace en Ile-de-France.
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L'agence intervient dans les projets de construction, d'extension de maison, bâtiment industriel, lycée, habitat collectif neuf. Nantes.
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Site de l'association historique de la ville de Triel-sur-Seine (Yvelines). Articles sur l'histoire de la ville, les faits divers et la généalogie.
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Site officiel. Informations pratiques, vie associative, fêtes et animations, histoire, patrimoine et atouts.
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Visite avec descriptions, photos, adresses utiles et liens. Site de la commune et de l'office du tourisme.
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Présentation de cet établissement au coeur de la ville. Tarifs et prestations.
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Programme de la manifestation, photos et informations pratiques. Lézardrieux, Côtes-d'Armor (22).
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Festival de blues de Lézardrieux. Présentation de l'édition courante, archives des précédentes manifestations, informations pratiques.
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Ce syndicat départemental a pour vocation de renseigner les usagers dans leur utilisation des équipements de proximité (notamment les déchèteries), les enfants et leurs enseignants dans leur recherche d’information sur le tri et le recyclage. Albi, Tarn (81).
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Location et vente de camping car, équipements et véhicules de loisir.
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Etalonnage, réparation et vente de débitmètres pour gaz et liquides. Présentation des produits.
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Vise à communiquer de l'envie de vivre aux visiteurs. Présentation des romans et autres histoires de l'auteur.
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Site officiel de ce groupe de métal hardcore de Marseille.
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Contrôle qualité en milieu industriel dans divers pays. Nanterre, Hauts-de-Seine (92), France.
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Propose une traduction des « Éléments » d'Euclide, des curiosités mathématiques, cours, méthodes et exercices.
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Collections de coffrets en bois et remontoirs pour montres, chronographes. Choix de présentoirs, rouleaux pour bijoux, trousses et coffrets cadeaux. Neuchâtel (Suisse)
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Distribue des films d'Asie, d'Afrique et d'Amérique Latine en Suisse.
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Cabinet conseil en Ressources Humaines dirigé par Gérard Caville. Intervenient en recrutement de cadres et ingénieurs par annonce et approche directe, en bilan, audit, coaching. Lyon, France.
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Présentation du manga Trigun
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Stimulation des ventes, incentive, cadeaux d'affaires, publicités par l'objet, primes pour agences de communication et marketing.
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La société d'import-export et de négoce propose une gamme de produits d'électroménager et d'articles cadeaux. Vente uniquement aux professionnels. Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis (93).
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Blog SEO proposant des conseils de référencement et d’optimisation. Dispose d’une partie pour apprendre les bases.
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Présentation de l'ensemble des motos de location ainsi que de nombreux modèles de motos en vente d'occasion.
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Transactions immobilières à Cazouls-les-Béziers. Présentation de l'agence et contact.
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Photographe de mariage, d'illustration et de reportage. Portfolio et présentation des services.
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Chef de cuisine à domicile. Elle présente ses menus et des photos de ses plats. Marseille.
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Firme de conseils en systèmes d'information et technologies connexes spécialisée dans les réseaux de la santé et des services sociaux ainsi que des municipalités.
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Acheter, louer une maison, un immeuble, un appartement ou un studio.
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Série d'Enki Bilal. Présentation et résumé des trois albums. Galerie d'images.
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Présente la version en ligne du magazine du triathlon et multisport.
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Présentation du bateau, de l'équipage et de la ligne de produits Trimaran.
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Cette agence de communication crée des sites internet et propose ses services dans le domaine du graphisme. Avallon.
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Entreprise spécialisée dans la distribution et le conseil relatif aux matériaux composites. Tunis.
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Découpe de lettrage de véhicule, wrap et l'impression numérique grand format
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Présentation et actualités du club de triathlon de Les Mureaux, Yvelines(78).
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Ecole de Ashtanga Viniyasa Yoga proposant des cours à Paris, France.
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Parcours et actualité d'une espagnole au tempérament de feu.
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Entreprise de sérigraphie sur Tee shirts en Guadeloupe.
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Informations sur les deux pays, actualités et manifestations, présentation des services.
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Présentation du club sous forme de blog et de ses équipes, actualités, résultats et classements. La Trinité.
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Footballdatabase présente fiche de l'équipe nationale, palmarès, effectif, statistiques et résultats.
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Soccerway présente fiche de l'équipe nationale, palmarès, effectif, statistiques et résultats.
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Présent l'ambassade, les missions, informations sur les formalités locales, liens. Juridiction sur Barbade.
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Les sites proposés dans cette version de démonstration proviennent du répertoire de l'Open Project Directory
Aidez à la réalisation du plus grand répertoire édité par les humains sur l'internet.