Mode de démonstration
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Analyses et prévisions économiques. Structure, activités, chiffres, statistiques, actualité et publications.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-18
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Organisme chargé de l'étude du phénomène des organisations sectaires nuisibles en Belgique ainsi que leurs liens internationaux. Rapports bisannuesl, informations relatives à la bibliothèque,...
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Veille à intégrer un souci de protection de l'environnement dans le développement social et économique. Présentation, publications, projet de consultation de la population et liens divers.
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Organe chargé de veiller à l'application de la loi du pacte culturel. Cette loi vise à permettre la représentation équitable des différentes tendances idéologiques et politiques dans diverses autorités publiques actives dans des domaines culturels.
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Jurisprudence, doctrine et autres informations de cette juridiction administrative jugeant des recours introduits contre les décisions du Commissaire général aux réfugiés et aux apatrides.
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Le Conseil d'Etat doit principalement son existence à la volonté du législateur de procurer à toute personne physique ou morale un recours efficace contre des actes administratifs irréguliers. Le site contient notamment les arrêts de cette juridiction et une vaste base de données de législation.
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Les sites proposés dans cette version de démonstration proviennent du répertoire de l'Open Project Directory
Aidez à la réalisation du plus grand répertoire édité par les humains sur l'internet.