Mode de démonstration
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Présentation, historique, membres, actualités. Cergy-Pontoise.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2022-04-10
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Présentation, historique, membres, actualités. Basse-Terre.
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Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2024-11-02
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Le Conseil d'Etat doit principalement son existence à la volonté du législateur de procurer à toute personne physique ou morale un recours efficace contre des actes administratifs irréguliers. Le site contient notamment les arrêts de cette juridiction et une vaste base de données de législation.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2025-01-07
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Présentation du Conseil d'Etat belge et de son activité. Jurisprudence en ligne.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2025-01-14
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La plus haute juridiction administrative en France. Présentation, informations sur la justice administrative, analyse de la jurisprudence. Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel. Communiqués de presse, décisions récentes.
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Présentation détaillée de l'institution et accès en ligne aux derniers documents publiés.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-25
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Est juge d'appel des décisions rendues en premier ressort par les Tribunaux administratifs. Présentation, activités et textes fondamentaux.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-10
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Régler les conflits entre l'administration prise au sens le plus large et les administrés (fonctionnaires et citoyens). L'organisation, textes, informations sur cette institution.
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Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2024-11-30
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Est un organisme qui détient des pouvoirs quasi-judiciaires, dont son rôle est protéger les intérêts des consommateurs et contribuer au régime de santé canadien, en établissant des rapports sur les tendances des prix des médicaments et sur les dépenses que les brevetés.
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Un lieu permanent d'études et de concertation entre les principaux acteurs du champ des retraites. Le Conseil suit l'évolution des régimes et fait des propositions pour assurer leur solidité financière et leur fonctionnement solidaire.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-10
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Un lieu permanent d'études et de concertation entre les principaux acteurs du champ des retraites. Le Conseil suit l'évolution des régimes et fait des propositions pour assurer leur solidité financière et leur fonctionnement solidaire. Présentation et publications officielles.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-29
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Ce conseil a pour mission de promouvoir la filière cheval de la région. Il renseigne sur les formations disponibles dans la région et sur l'actualité.
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Est un organisme administratif dont le mandat est d'enregistrer officiellement des demandes de dérogation et leur attribuer des numéros d’enregistrement, convoquer des commissions indépendantes tripartites pour entendre les appels interjetés par les demandeurs. Canada.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2025-01-06
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Est un organisme administratif dont le mandat est d'enregistrer officiellement des demandes de dérogation et leur attribuer des numéros d’enregistrement, convoquer des commissions indépendantes tripartites pour entendre les appels interjetés par les demandeurs.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2022-04-10
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L'histoire d'anciens combattants volontaires pendant la première guerre mondiale, et de résistants entre 1939 et 1945.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-09
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Informations pratiques: guide du camping, programme de classification et aide-mémoire du campeur.
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Site du Conseil de développement économique des TNO, membre du Réseau pancanadien RDÉE Canada.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-10
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Le Régime cherche à répondre aux défis liés à l’évolution de l’économie, de la démographie et des réalités familiales.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-07
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Présentation de l'association, coordonnées des associations membres, missions, agenda, avis. Molenbeek-Saint-Jean, Bruxelles-Capitale.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-11-28
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Organe d’avis fédéral servant d'instrument pour réaliser l’égalité de fait entre les hommes et les femmes et éliminer les discriminations directes et indirectes.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-21
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Organe d’avis fédéral servant d'instrument pour réaliser l’égalité de fait entre les hommes et les femmes et éliminer les discriminations directes et indirectes. Belgique.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2022-04-10
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Chargé de contribuer à la connaissance des revenus, des inégalités sociales et des liens entre l'emploi, les revenus et la cohésion sociale. Vieille éditoriale. Travaux et rapports.
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Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2024-12-14
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Chargé de contribuer à la connaissance des revenus, des inégalités sociales et des liens entre l'emploi, les revenus et la cohésion sociale. Vieille éditoriale. Travaux et rapports. France.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2024-12-12
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Agit pour la gestion du réseau officiel subventionné, rassemblant tous les pouvoirs organisateurs d’enseignement communaux et provinciaux. Etterbeek, Bruxelles-Capitale.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-11
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Portail. Evénements, traités européens, commission des droits de l'homme et dossiers thématiques. Histoire et structure. Actualité. Strasbourg, Bas-Rhin (67). France.
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Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2024-12-17
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Présente le texte intégral des dispositions.
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Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2025-01-16
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Présente le cadre juridique, objectifs, liste par pays.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-10
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Représente les entreprises de sciage de résineux, de pâtes, de papiers, de cartons et de panneaux. Contient l'historique de cette association, sa mission, son organisation et ses activités. Sainte-Foy.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-10
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Site institutionel. Présentation, communiqués et annuaire.
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Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
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Site institutionnel. Présentation, communiqués et annuaire. (987).
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-25
Les sites proposés dans cette version de démonstration proviennent du répertoire de l'Open Project Directory
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