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Au sein de la Société astronomique de France, la commission s'emploie à susciter des vocations d'observateur d'étoiles doubles auprès de la communauté des astronomes amateurs. Articles et documents, observations, outils (logiciels et bases de données pour l'observateur).
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Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2024-12-02
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Est un tribunal qui reçoit les contestations des travailleuses, des travailleurs et des employeurs qui sont insatisfaits d'une décision rendue par la Commission de la santé et de la sécurité du travail.
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CNUDCI - Liens vers les textes adoptés, leurs statuts ainsi que vers un recueil de jurisprudence concernant les textes de la commission.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2022-04-09
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Les lois et normes du travail, guide de la gestion des ressources humaines.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-10-15
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Est une instance nationale de concertation qui regroupe des représentants des employeurs, de la main-d’œuvre, du milieu de l’enseignement, des organismes communautaires et d’organismes gouvernementaux.
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Est chargée de l'examen civil de la conduite des membres de la Gendarmerie royale dans l'exercice de leurs fonctions policières afin que elle rende des comptes au public.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2025-01-15
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La Cour nationale du droit d’asile est la juridiction administrative compétente en France, pour examiner les recours formés contre les décisions prises par l’Office de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) portant sur les demandes d’asile. Montreuil-sous-Bois, Val-de-Marne (94). France.
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Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2025-01-08
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La Cour nationale du droit d’asile est la juridiction administrative compétente, pour examiner les recours formés contre les décisions prises par l’Office de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) portant sur les demandes d’asile. Montreuil-sous-Bois, Val-de-Marne (94).
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-10-17
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Organisme fédéral et impartial qui est chargé des relations de travail dans la fonction publique. Ottawa, Ontario, Canada.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-10-20
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Organisme fédéral et impartial qui est chargé des relations de travail dans la fonction publique. Ottawa, Ontario.
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Est un tribunal indépendant quasi judiciaire établi par une loi chargé de l'administration des régimes de négociation collective et d'arbitrage des griefs dans la fonction publique fédérale et au Parlement.
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Nombre de visites: 3 Dernière visite: 2025-01-06
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Est un organisme indépendant et spécialisé dans le domaine des relations du travail et de la construction.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-11-29
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Est un organisme indépendant et spécialisé dans le domaine des relations du travail et de la construction. Canada.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-17
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Réglemente les assurances, rentes de retraite, caisses populaires, credit unions, coopératives, courtiers en hypothèque et sociétés de prêt et de fiducie. Présentation, renseignements, textes de loi. Canada.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-12
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Réglemente les assurances, rentes de retraite, caisses populaires, crédit unions, coopératives, courtiers en hypothèque et sociétés de prêt et de fiducie. Présentation, renseignements, textes de loi.
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A le mandat de veiller à ce qu'une aide juridique soit fournie aux personnes économiquement défavorisées.
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Autorité de régulation de sondages d'opinion, électoraux, droit et contentieux électoral, contrôle, publication et interdiction des sondages. France.
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Nombre de visites: 2 Dernière visite: 2022-04-10
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Autorité de régulation de sondages d'opinion, électoraux, droit et contentieux électoral, contrôle, publication et interdiction des sondages.
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Est un organisme de régulation qui agit auprès des transporteurs par des décisions de même que par des interventions administratives.
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Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2025-01-18
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Administre et applique les mesures législatives de la province de l'Ontario en matière de valeurs mobilières. Canada.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-14
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