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Commission de toponymie (CT)
www.toponymie.gouv.qc.ca/
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Dossier: Culture,_communications_et_condition_féminine
Chargée de la gestion des noms de lieux au Québec. On y retrouve des archives, des gentilés et une banque de noms, sa mission, ses politiques et ses critères de choix, des liens et des contacts.
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Commission de toponymie du Québec
www.toponymie.gouv.qc.ca/
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Dossier: Toponymie
Base de données des noms et leur éthymologie.
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Nombre de visites: 2      Dernière visite: 2022-04-10
Commission de Venise
www.venice.coe.int/
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Dossier: Conseil_de_l'Europe
Accord élargi du Conseil dans le cadre de lingénierie constitutionnelle européenne pour la démocratie par le droit. Présent l'institution, membres, publications et documents.
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Nombre de visites: 4      Dernière visite: 2025-01-28
Commission des affaires étrangères du CNRI
www.ncr-iran.org/
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Dossier: Politique
Le Conseil national de la Résistance iranienne est une vaste coalition d'organisations, de groupes et de personnalités démocratiques iraniens. Il a été fondé en 1981 à Téhéran à l'initiative de Massoud Radjavi, le dirigeant de la Résistance iranienne. [Multilingue.]
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Commission des biens culturels du Québec
www.cbcq.gouv.qc.ca/
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Dossier: Architecture_et_patrimoine
Exerce des fonctions de conseiller et, à ce titre, elle étudie des demandes d'avis relatives à la restauration de biens, à l'attribution de statuts juridiques, à la recherche archéologique.
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Commission des biens culturels du Québec
www.cbcq.gouv.qc.ca/
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Dossier: Culture,_communications_et_condition_féminine
Exerce des fonctions de conseiller et, à ce titre, elle étudie des demandes d'avis relatives à la restauration de biens, à l'attribution de statuts juridiques, à la recherche archéologique.
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Nombre de visites: 1      Dernière visite: 2025-01-18
Commission des champs de bataille nationaux (CCBN) - Les plaines d'Abraham
www.ccbn-nbc.gc.ca/
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Dossier: Patrimoine_canadien
A pour but de mettre en valeur les cinq grands volets qui caractérisent le parc des Champs-de-Bataille: les volets historique, culturel, récréatif, naturel et scientifique du lieu d'affrontement entre les empires britanniques et français en 1759 et 1760 pendant la Guerre de sept ans. Québec-Ville.
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Commission des clauses abusives
www.clauses-abusives.fr/
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Dossier: Economie,_finances_et_industrie
Recommandations et avis de la commission relatifs aux clauses abusives insérées dans les contrats conclus entre professionnels et consommateurs.
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Commission des clauses abusives
www.clauses-abusives.fr/
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Dossier: Actualité_et_vie_pratique
Recommandations et avis de la commission relatifs aux clauses abusives insérées dans les contrats conclus entre professionnels et consommateurs.
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Commission des clauses abusives
www.clauses-abusives.fr/
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Dossier: Droit_de_la_consommation
Recommandations et avis de la commission relatifs aux clauses abusives insérées dans les contrats conclus entre professionnels et consommateurs.
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Nombre de visites: 1      Dernière visite: 2024-12-16
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