Mode de démonstration
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Présentation et informations sur ce concours international de composition biennal pour orchestres d'harmonie.
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Ce sculpteur réalise des bronzes animaliers et des monuments. Il est possible de visiter l'atelier à Orgeux, Côte-d'Or, France. [Aussi en anglais.]
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Louis Vivier présente cinq jeux de sa création avec des lettres ou des chiffres. Il propose aussi un logiciel pour les arbres généalogiques et un agenda.
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Est un tribunal judiciaire spécialisé dont les compétences s'étendent à plusieurs lois du Parlement. Bureau à Ottawa, Ontario.
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Contient notamment les arrêts de cette Cour (auparavant nommée Cour d'arbitrage). La Cour est notamment compétente pour apprécier si lois et décrets sont conformes à la Constitution.
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Législation, but et attributions, composition, organisation, activités, publications
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Actualités, informations pratiques, formulaires. Recouvre : Alpes-de-Haute-Provence (04), Alpes-Maritimes (06), Bouches-du-Rhône (13) et Var (83).
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Actualités, informations pratiques, formulaires. Recouvre : Maine-et-Loire (49), Mayenne (53) et Sarthe (72).
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Actualités, informations pratiques, formulaires. Recouvre : Cher (18), Indre (36) et Nièvre (58).
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Renseignements sur la cour, son activité, actualité. Recouvre : Calvados (14), Manche (50) et Orne (61).
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Composition et activités de la Cour, juridictions du ressort, informations pratiques. Recouvre Savoie (73) et Haute-Savoie (74).
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Rôle et fonctionnement, les juridictions du ressort, liens utiles, informations pratiques. Recouvre : Ain (01), Loire (42) et Rhône (69).
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Le ressort de cette juridiction couvre 4 départements : 3 appartiennent à la région Languedoc-Roussillon (Aude, Hérault et Pyrénées-Orientales) et le quatrième à la région Midi-Pyrénées (Aveyron).
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Présentation générale, compétences, service administratif, histoire du palais de Justice, informations pratiques.
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Présentation générale, compétences, service administratif, histoire du palais de Justice, informations pratiques.
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Actualités, informations pratiques, formulaires. Recouvre : (75), Seine-et-Marne (77), Yonne (89), Essonne (91), Seine-Saint-Denis (93) et Val-de-Marne (94).
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Actualités, informations pratiques, formulaires. Recouvre : Charente-Maritime (17), Deux-Sèvres (79), Vendée (85) et Vienne (86).
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Actualités, informations pratiques, formulaires. Recouvre : Eure-et-Loir (28), Yvelines (78), Hauts-de-Seine (92) et Val d'Oise (95).
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Informations et vie judiciaire dans le ressort de cette juridiction.
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Présentation générale, compétences, organisation, service administratif régional, juridictions, liste des experts, visite du palais de Justice, carnet de liens.
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A pour fonction d'entendre les appels interjetés des décisions rendues par les cours martiales. Bureau à Ottawa, Ontario.
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L'Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l'usage du Français (AHJUCAF) présente l'institution.
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Présente les juridictions de cette collectivité et des îles Wallis et Futuna. Informations sur les procédures judiciaires et les démarches possibles pour l'usager du service public de la Justice.
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Présente les juridictions de cette collectivité et des îles Wallis et Futuna. Informations sur les procédures judiciaires et les démarches possibles pour l'usager du service public de la Justice.
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Présente les juridictions de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis et Futuna.
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Informations sur les juridictions du ressort de la cour d’appel. Polynésie française (987).
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Site officiel, qui étend son ressort sur quatre départements: l'Ariège, la Haute-Garonne, le Tarn et le Tarn-et-Garonne. Infos pratiques, jurisprudence, visite du palais de justice.
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Est une tribunal de droit, d’équité et d’amirauté, et est une cour supérieure d’archives ayant compétence en matière civile et pénale.
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Contient notamment les arrêts de cette Cour. La Cour est notamment compétente pour apprécier si lois et décrets sont conformes à la Constitution.
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L'Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l'usage du Français (AHJUCAF) présente l'institution.
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A pour mission de veiller au respect de la règle de droit par les juridictions inférieures. Présentation, activités et actualités.
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L'Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l'usage du Français (AHJUCAF) présente l'institution.
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L'Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l'usage du Français (AHJUCAF) présente l'institution.
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L'association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l'usage du français (AHJUCAF) présente l'institution.
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Plus haute juridiction de l'ordre judiciaire français. Elle juge en dernier recours les affaires civiles, commerciales, sociales et criminelles.
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A pour mission de veiller au respect de la règle de droit par les juridictions inférieures. Présentation, activités et actualités.
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Rubrique permettant de consulter, comme demandeur ou défendeur, l'avancement des affaires, après avoir obtenu par courrier les identifiants.
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Une juridiction pour l'Europe. Présentation et publications juridiques. Bibliothèque, recherche et documentation.
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Une juridiction pour l'Europe. Présentation et publications juridiques. Bibliothèque, recherche et documentation.
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L'Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l'usage du Français (AHJUCAF) présente l'institution.
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Informations sur les activités de cette institution.
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Présente ses attributions juridictionnelles, compétences et objectifs, textes fondamentaux, ses politiques.
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Présente ses attributions juridictionnelles, compétences et objectifs, textes fondamentaux, ses politiques.
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Présente ses attributions juridictionnelles, compétences et objectifs, textes fondamentaux.
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Présente ses attributions, ses compétences, la législation.
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Présente ses attributions juridictionnelles, compétences et objectifs, textes fondamentaux.
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Présente ses attributions, ses compétences, la législation.
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Rapports et avis, politiques et normes d'audit, rôle de l'institution qui a pour mission de contrôler la perception et l'utilisation des fonds et des opérations financières. Siège à Luxembourg.
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Propose ses menus et son brunch du dimanche.
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Anciennement Cour suprême d’Estonie, la Cour d’État a les fonctions d’une Cour de cassation, mais remplit également celles d’une Cour constitutionnelle. [Multilingue.]
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Site officiel; informations générales, affaires pendantes, arrêts et décisions, textes de base, communiqués de presse.
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Site officiel; informations générales, affaires pendantes, arrêts et décisions, textes de base, communiqués de presse.
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Cour supérieure d'archives, ayant compétence en matière civile et pénale.
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Site officiel de la famille royale luxembourgeoise, le rôle de Chef de l'Etat du Grand-Duc.
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Présentation, rôle et informations générales, décision, actualités, documents de base. Siège à La Haye, Pays-Bas.
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Instaurée pour promouvoir la primauté du droit et pour assurer que les crimes internationaux les plus graves ne demeurent pas impunis. Présentation, documents de base, actualités. Siège à La Haye, Pays Bas.
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Présentation de la Cour Permanente d'Arbitrage (PCA); textes des deux conventions, des règlements de procédure et des clauses modèles de la PCA.
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Bruno Gasperini et Lucille Caballero, photographes professionnels, donnent des cours de photo dans Paris. Ils associent un cours de photo et la visite des lieux touristiques de Paris.
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L'Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l'usage du Français (AHJUCAF) présente l'institution.
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Juridiction d’appel final, sa compétence comprend le droit civil du Québec et la common law des autres provinces et des territoires.
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Cette institution garantit les libertés publiques et individuelles définies par la Constitution. Elle est chargée de veiller au respect des droits fondamentaux du citoyen.
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Ce festival organisé par l'association Ecran Mobile présente son programme de la manifestation, photos et informations pratiques. Genève.
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Présente le parc, le jardin et le château. Essonne (91), France.
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Présente le parc, le jardin et le château.
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Fabrication de conduits isolants, de mailles plastique et de tuyaux flexibles annelés. Le groupe, les produits et des nouveautés sont présentés.
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Ce courant se revendique des gauches italiennes, allemandes, et hollandaises exclues de la Troisième Internationale. Actualité et publications.
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librairie spécialisée dans la documentation d’art (livres, catalogues d’exposition, catalogues de ventes) et la photographie. 6e.
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Spectacles jeune public de théâtre et marionnettes. Ateliers de création artistique pour les enfants et formations d'adultes aux techniques de la marionnette. Paris 13e.
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Location de canoës et kayaks sur la Leyre (principalement de SALLES au PORT DE BIGANOS) et ailleurs. Réservation en ligne possible. Biganos.
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Les sites proposés dans cette version de démonstration proviennent du répertoire de l'Open Project Directory
Aidez à la réalisation du plus grand répertoire édité par les humains sur l'internet.