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L'Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l'usage du Français (AHJUCAF) présente l'institution.
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L'Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l'usage du Français (AHJUCAF) présente l'institution.
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A pour mission de veiller au respect de la règle de droit par les juridictions inférieures. Présentation, activités et actualités.
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Rubrique permettant de consulter, comme demandeur ou défendeur, l'avancement des affaires, après avoir obtenu par courrier les identifiants.
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Une juridiction pour l'Europe. Présentation et publications juridiques. Bibliothèque, recherche et documentation.
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Une juridiction pour l'Europe. Présentation et publications juridiques. Bibliothèque, recherche et documentation.
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L'Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l'usage du Français (AHJUCAF) présente l'institution.
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Présente ses attributions juridictionnelles, compétences et objectifs, textes fondamentaux, ses politiques.
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Présente ses attributions juridictionnelles, compétences et objectifs, textes fondamentaux, ses politiques.
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Présente ses attributions juridictionnelles, compétences et objectifs, textes fondamentaux.
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Informations sur les activités de cette institution.
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Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2025-01-27
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Présente ses attributions, ses compétences, la législation.
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Présente ses attributions juridictionnelles, compétences et objectifs, textes fondamentaux.
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Nombre de visites: 4 Dernière visite: 2024-11-29
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Présente ses attributions, ses compétences, la législation.
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Rapports et avis, politiques et normes d'audit, rôle de l'institution qui a pour mission de contrôler la perception et l'utilisation des fonds et des opérations financières. Siège à Luxembourg.
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Nombre de visites: 1 Dernière visite: 2024-12-08
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Propose ses menus et son brunch du dimanche.
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Anciennement Cour suprême d’Estonie, la Cour d’État a les fonctions d’une Cour de cassation, mais remplit également celles d’une Cour constitutionnelle. [Multilingue.]
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Site officiel; informations générales, affaires pendantes, arrêts et décisions, textes de base, communiqués de presse.
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Site officiel; informations générales, affaires pendantes, arrêts et décisions, textes de base, communiqués de presse.
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Cour supérieure d'archives, ayant compétence en matière civile et pénale.
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Site officiel de la famille royale luxembourgeoise, le rôle de Chef de l'Etat du Grand-Duc.
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Présentation, rôle et informations générales, décision, actualités, documents de base. Siège à La Haye, Pays-Bas.
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Instaurée pour promouvoir la primauté du droit et pour assurer que les crimes internationaux les plus graves ne demeurent pas impunis. Présentation, documents de base, actualités. Siège à La Haye, Pays Bas.
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Présentation de la Cour Permanente d'Arbitrage (PCA); textes des deux conventions, des règlements de procédure et des clauses modèles de la PCA.
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Bruno Gasperini et Lucille Caballero, photographes professionnels, donnent des cours de photo dans Paris. Ils associent un cours de photo et la visite des lieux touristiques de Paris.
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L'Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l'usage du Français (AHJUCAF) présente l'institution.
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Juridiction d’appel final, sa compétence comprend le droit civil du Québec et la common law des autres provinces et des territoires.
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Cette institution garantit les libertés publiques et individuelles définies par la Constitution. Elle est chargée de veiller au respect des droits fondamentaux du citoyen.
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Ce festival organisé par l'association Ecran Mobile présente son programme de la manifestation, photos et informations pratiques. Genève.
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Présente le parc, le jardin et le château.
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Présente le parc, le jardin et le château. Essonne (91), France.
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Fabrication de conduits isolants, de mailles plastique et de tuyaux flexibles annelés. Le groupe, les produits et des nouveautés sont présentés.
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Ce courant se revendique des gauches italiennes, allemandes, et hollandaises exclues de la Troisième Internationale. Actualité et publications.
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librairie spécialisée dans la documentation d’art (livres, catalogues d’exposition, catalogues de ventes) et la photographie. 6e.
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Spectacles jeune public de théâtre et marionnettes. Ateliers de création artistique pour les enfants et formations d'adultes aux techniques de la marionnette. Paris 13e.
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Location de canoës et kayaks sur la Leyre (principalement de SALLES au PORT DE BIGANOS) et ailleurs. Réservation en ligne possible. Biganos.
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Compagnie de location d'équipements nautiques au lac Maskinongé. Aussi location de chalets. Plage, activités, cours, tarification, forfaits, localisation.
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Promeut les associations ouvrant pour l'amélioration des conditions de vie et de travail des femmes dans les pays en développement. Présentation, activités, recherche. Paris (75).
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Le site officiel propose actualités, filmographie et théâtrographie, revue de presse, galerie photos et rencontres.
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Location d'appartements et de chalets, à Courbaton, à proximité de la station de ski des Arcs.
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Présentation d'une courbe fractale étudiée par Peano en 1890 et Hilbert en 1891.
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Comment établir sa courbe de température pour connaître le jour de son ovulation. Alerte par mail. Conseils gratuits. Possibilité d'achat de une ou trois courbes en ligne. Démonstration gratuite.
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Images de courbes planes et gauches, de surfaces et d'intersection de surfaces.
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Article de l'Encyclopédie de l'Agora : vie et oeuvre, documentation et liens.
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Présentation de l'oeuvre : du romantisme au réalisme, gloire et polémique, du Second Empire à la Commune.
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Blog officiel de l'animateur qui officie actuellement sur la station française RTL. Il y présente "ça peut vous arriver" tous les matins du lundi au vendredi.
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Site officiel de la ville : informations administratives, sportives, associatives et environnementales.
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Présente l'organisation, le rayon d'action et ses activités : sociales, de formation et de secourisme.
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Conseil en fusion, acquisition, transmission et rachat d'entreprise. Cabinet indépendant.
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Généalogie de cette famille depuis la fin du 16ème siècle jusqu'à nos jours à travers la France et la Belgique.
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Site officiel. Présentation de la commune, services administratifs, commerces, éducation, environnement, logement, loisirs, politique, informations générales et liens.
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Section locale. Le relais entre le groupe local ECOLO et les habitants de l'entité de Courcelles. Actualité, dossiers, conseils communaux et élections.
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Section locale du Mouvement réformateur, le parti libéral.
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Site officiel. Présentation de la commune, informations sur la vie locale et sur le fonctionnement des services municipaux.
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Création, refonte, référencement et hébergement de sites traditionnels et dynamiques. Compétences, réalisations.
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Meubles classiques et contemporains, cuisines et placards sur mesure, fauteuils de relaxation, décoration et literie. Courcelles et Charleroi.
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Meubles classiques et contemporains, cuisines et placards sur mesures, fauteuils de relaxation et literie. Courcelles et Charleroi.
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Blog communiste de Roger Romain, ancien conseiller communal communiste à Courcelles (1971-1994.
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Site officiel de la commune: actualités, informations touristiques et économiques, plan de la ville.
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Situé au pied des pistes à Courchevel. Confort, fitness, jacuzzi, sauna.
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Étude d'arpenteur-géomètre en domaine résidentiel, industriel et de la co-propriété. Possède la certification d'arpentage de niveau fédéral donnant accès aux travaux d'organismes gouvernementaux. Propose divers informations, tel que les services offerts, des questions fréquemment posés ainsi que leurs réponses et les informations de contact de l'entreprise.
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Prestigieuse station de ski des 3 vallées.
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Taxi de prestige pour trajets hôtel, restaurant ou cinéma, balades inter-stations (Courchevel 1300, 1550, 1650, 1850 m).
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Réservation en ligne de studio, appartement, chalet, chalet de luxe sur toutes les altitudes de Courchevel, La Tania.
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Organise les vacances ou séjours de groupes (séminaires, incentive): réservation de chambres d'hôtel, location d'appartement ou chalet, réservation de salles de réunions, restaurants, forfaits de ski, activités.
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Présentation des événements, actualités, vie culturelle et services de la ville.
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Site officiel. Commune située au cœur des marais de la Seugne. Ressources locales, associations, fêtes et activités.
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Chirurgien-dentiste. Cabinet, urgences et informations sur les implants.
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Député au Grand Conseil Vaudois, membre d'Écologie Libérale et du parti libéral et Géomètre officiel. Echallens et Cheseaux.
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River Runners propose des sensations fortes et le plaisir de découvrir les plus belles rivières du monde. Inclut des photos et des liens. Bourg-Saint-Maurice, Les Arcs, Savoie (73).
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Les sites proposés dans cette version de démonstration proviennent du répertoire de l'Open Project Directory
Aidez à la réalisation du plus grand répertoire édité par les humains sur l'internet.